[PDF] Département de la Côte d’Or



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DCE AMENAGEMENT DUNE AIRE DE JEUX A LA GARE

DCE FCS 2012-004 Aménagement d'une aire de jeux à la Gare 4/27 Article 1 er – Objet de la consultation Le marché a pour but de réaliser l'aménagement d'une aire de jeux à la Gare sur le territoire de la Ville de Saint Seurin sur l'Isle Article 2 : Pièces constitutives du marché Les pièces constitutives du marché sont :



AVIS DAPPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - Site officiel de la

avantages de la variante proposée sur la solution de base 4 - Critères d'attribution : Critères de jugement des offres Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d’invitation ou document descriptif) Négociation - Auditions



Département de la Côte d’Or

2 1 - Les parcs d'attraction et les aires de jeux et de sports ouverts au public 2 2 - Les aires de stationnement ouvertes au public et les dépôts de véhicules lorsqu'ils sont susceptibles de contenir au moins dix unités et qu'ils ne sont pas soumis à autorisation



ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT

l’aménagement des aires de jeux exigées pour cet usage et à l’exception d’un service de garde en milieu familial; 5 sous-classe d’usages « 681 école maternelle, enseignement primaire – et secondaire », uniquement pour l’aménagement des aires de jeux, des plateaux sportifs et des cours de récréation



MORNE - Institut géographique national

articles L 422-1 à L 422-3 peut exiger la réalisation, par le constructeur, d'aires de jeux et de loisirs situées à proximité de ces logements et correspondant à leur importance " Art R 111-13 du code de l'Urbanisme " Le projet peut être refusé si, par sa situation ou son importance, il impose soit la réalisation par



ZONE UBa : FAUBOURGS DE LUNÉVILLE ET DE BACCARAT

UBa 6 2 - OBLIGATIONS EN MATIÈRE DE RÉ ALISATION D’ESPACES LIBRES ET DE PLANTATIONS, D’AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS Les surfaces libres de toute construction ainsi que les aires de stationnement doivent être plantées ou aménagées et entretenues Les plantations sont d’essences locales variées



AVIS DAPPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE COMMUNE DE ROËZÉ SUR SARTHE

- Aménagement de la carrière comme lieu de loisir : raccordement aux réseaux eaux usées, adduction d'eau potable pour l'alimentation de sanitaires (hors marché), de cheminements piétonniers, mise en place de clôtures, mobiliers de détente, d'aires de jeux sous forme de terrain à bosses, pumptrack, agrès et accompagnement paysagé



à consulter sur place - Paris

-La création d’une plateforme numérique permettant aux citoyen ne s d’agir et de proposer des actions, de participer à la co-construction de projets avec les élu e s et les services techniques Cette plateforme, à vocation pédagogique, intégrera et valorisera les outils de la participation déjà existants, et pourra

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