[PDF] certificat négatif maroc 2016

demande certificat de radiation - DRIEA Île-de-France

Demande de certificat de déchirage Avant le déchirage : A) Faire parvenir à la DRIEA IF- Sécurité des Transports, DSTF-BAA – 21-23 rue Miollis – 75732 PARIS Cedex 15 : 1 Un certificat négatif d'hypothèque 2 Un état négatif de transcription de saisie

DECLARATION SUR L’HONNEUR D’ABSENCE DE SYMPTOMES D’INFECTION

DECLARATION SUR L’HONNEUR D’ABSENCE DE SYMPTOMES D’INFECTION PAR LA COVID-19 ET DE CONTACT AVEC UN CAS DECLARE Cette déclaration est à présenter aux compagnies de transport, avant l’utilisation du titre de transport, par les passagers

CERTIFICAT SANITAIRE BOVIN

5Avoir présenté un résultat négatif à une recherche virologique BVD (conforme au référentiel national de garantie) Ou Etre accompagné d’un document attestant son inscription au fichier national bovin non-IPI, ou d’une mention sur son passeport, délivré par son GDS

L’OBTENTION D’ATTESTATIONS DE TRANSFORMATION

Copie carte grise + certificat de conformité 66,00 € Demande de PTRA 44 ou 45 T Copie carte grise + certificat de conformité 66,00 € Surcharge Hivernale Certificat de carrossage ou étude de répartition des charges Accord constructeur après étude du dossier - Attestation pour changement monte pneumatique pour véhicule d’occasion ou

SECRET MEDICAL, CERTIFICATS ET INFORMATION POUR UN PATIENT

Demande de mutation de propriété d - DRIEA Île-de-France

L'original du certificat d'immatriculation (ni rayé, ni altéré, sans surcharge) L'original de l'extrait des inscriptions de droits réels En cas de perte, fournir un certificat négatif d’hypothèque et un état négatif de transcription de saisie à demander au Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers bureau des Hypothèques

Département Livrets et Contrôles DISPOSITIF - France Galop

dates de mouvements du cheval au Département Livrets et Contrôles de France Galop et présenter un résultat négatif à un test de Coggins pratiqué dans le délai de 30 à 90 jours après l’importation Aucun engagement ne pourra être pris en l’absence de ce certificat d’analyses

FRANE → G G → FRANE - France Galop

Le conducteur du transport équin a également besoin d'un certificat de compétence, d'un certificat d'approbation de véhicule valide de Defra et d'une autorisation de transporteur de l'APHA Un carnet de route doit également être soumis à l'APHA et accompagner l'équidé dans certains cas

PRESTATIONS DE SERVICE 2016 - Iveco

Iveco France Etablissement de Trappes 6, Rue Nicolas Copernic - Trappes 78083 – YVELINES Cedex 9 - France Téléphone +33 (0) 1 30 66 80 00 Télécopie +33 (0) 1 30 66 82 10 Société anonyme au capital de 92 856 130 € Siège Social - 1, rue des Combats du 24 août 1944 – Porte E 69200 – VENISSIEUX - France

CERTIFICAT DE VACCINATIONS - OBLIGATOIRE

Instituts du pôle des formations paramédicales initiales CHU de CAEN CS 30001 14033 CAEN Cedex 9 CERTIFICAT DE VACCINATIONS - OBLIGATOIRE Si le calendrier vaccinal n’est pas complet, l’étudiant(e) ou l’élève ne pourra pas être admis(e) en stage