CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2015 - saint-saturfr
Le Conseil Municipal, FIXE les taux d’imposition des quatre taxes tels que présentés ci-dessus I-5) Budget primitif 2015 Monsieur le Maire présente le budget primitif 2015, lequel a été examiné par la commission des Finances et la commission des Travaux réunies le 9 avril 2015 Le vote du Budget primitif 2015 s’effectue par chapitres
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 15 AVRIL 2015 PROCES VERBAL
Conseil Municipal du 15 avril 2015 – Direction Générale des Services Page 6 - avec une reprise intégrale des ésultats anticipés de l’execice pécédent Le détail des inscriptions budgétaires est repris dans le budget primitif en lui-même,
CONSEIL MUNICIPAL du 15 AVRIL 2015 COMPTE RENDU SOMMAIRE
CONSEIL MUNICIPAL du 15 AVRIL 2015 COMPTE RENDU SOMMAIRE L’an deux mil quinze, le quinze du mois d’avril, à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune de Villefranche-de-Rouergue s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M ROQUES, Maire ETAIENT PRESENTS : M LE MAIRE, Mme MANDROU-TAOUBI, M TRANIER, Mme LAMY,
Compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 15 avril 2015
Compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 15 avril 2015 – 17 heures Etaient présents : Dominique CERVONI, François TOMASI, Jean Antoine CIOSI, Danielle VINCENT, Jules PAVERANI, Michel TOMEI, Louis-Jean OLIVIER, Jean-Michel FANTOZZI, Pascale LUCIANI, Nicole STRENNA, Marie-Christine VIALE, Jean-Pierre TOMEI Absents : Patricia CALISTI
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2015 - ville-bucheresfr
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2015 L’an deux mil quinze et le quinze avril, à vingt heures trente minutes, les membres composant le conseil municipal de Buchères, sur convocation adressée le 08 avril 2015 par le Maire, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Daniel Lebeau, Maire
compte rendu du conseil munciipal du 15 avril 2015
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2015 Convocations adressées le huit avril deux mil quinze aux conseillers municipaux pour la réunion qui aura lieu le quinze avril deux mil quinze Le Maire, F LECOULTRE L'an deux mil quinze, le quinze avril à 18h15 les membres du Conseil
Conseil municipal du 18 septembre 2014, - Artefact
Conseil municipal du 10 avril 2015, COMPTE RENDU L’an deux mille quatorze à Clergoux, les membres du Conseil municipal de la commune de Clergoux, se sont réunis dans la salle de la Mairie, sur convocations qui leur ont été adressées par le Maire le vril 03 a 2015 Rappel de l’ordre du jour : - Examen et vote taxes locales 2015
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Aiglemont
Vu la délibération du conseil municipal en date du 2 Avril 2015 approuvant le budget primitif 2015, Vu la présentation faite par Monsieur le Maire, Considérant la nécessité de procéder aux modifications de crédits telles que figurant ci-après pour faire
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2015
du 16 mars 2015 L’an deux mil quinze, le seize mars, à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal de Landas, régulièrement convoqué le dix mars deux mil quinze, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur
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