LE BUREAU COMMUNAUTAIRE - AdCF
Le bureau communautaire constitue lÕun des trois organes de lÕ tablissement public de coop ration intercommunale, c t du pr sident et de lÕassembl e d lib rante (ou le comit syndical) La composition du bureau et ses attributions sont fix es lÕarticle L 5211-10 du CGCT
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Le Bureau communautaire, à l’unanimité, annule et remplace par la présente la délibération du 21 septembre 2020 ; valide le plan de financement présenté ci-dessus ; autorise le Président à solliciter une subvention FEADER au titre du programme LEADER Ardèche³ ainsi
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Le Bureau communautaire, à l’unanimité, décide l'attribution des aides telles qu’indiquées dans les fiches jointes en Annexe 1 ; autorise M le Président à notifier chaque personne de l’aide qui lui est attribuée et à signer toutes pièces relatives à la réalisation de cette décision
FUMEL VALLÉE DU LOT - BUREAU COMMUNAUTAIRE 2020
FUMEL VALLÉE DU LOT - BUREAU COMMUNAUTAIRE 2020 21/07/2020 Author: M-Hélène COSSE Created Date: 7/21/2020 4:10:59 PM
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 15 FÉVRIER 2021 COMPTE- RENDU SOMMAIRE
Après en avoir délibéré, les membres du Bureau communautaire, émettent un avis favorable à l’unanimité Fin de séance L’ordre du jour étant épuisé et aucune question supplémentaire n’étant posée, la séance est levée à 21 h 15 Fait à Vitré Le 16 février 2021 4
BUREAU COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 3 NOVEMBRE 2020 COMPTE RENDU
Compte rendu du Bureau communautaire du 3 novembre 2020 BUREAU COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 3 NOVEMBRE 2020 COMPTE RENDU L'An deux mille-vingt, le 03 Novembre, les membres du Bureau communautaire, convoqués individuellement par lettre en date du 28 octobre 2020, se sont réunis dans la salle de leurs
%85($8 &20081$87$,5( 8 )(95,(5 &2037( 5(18
Microsoft Word - Compte rendu bureau 23 02 2021 Author: Benard-b Created Date: 3/3/2021 3:08:07 PM
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté de Communes
Considérant l’avis favorable des membres du Bureau communautaire réunis le 18 novembre 2020 Considérant l’avis favorable des membres de la commission Finances réunis le 24 novembre 2020 Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, VALIDE la décision budgétaire modificative n°1 du budget général
LE BUREAU LE PRÉSIDENT LESVICE-P S1DENTS JoëlFOURNIER
LE BUREAU Composé du président, des 7 vice-présidents et d'un délégué, il définit tes politiques publiques, examine et arbitre les projets, se prononce sur toute question en lien avec la shucture Il rend des avis et émet des propositions Jean-Paul Ench 1-nel LE PRÉSIDENT Elu par les conseillers communautaires, il préside l exécutif
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