CAMPAGNE CNDS 2015 - Seine-et-Marne
CAMPAGNE CNDS 2015 Cadre général pour la part territoriale en Seine-et-Marne
Présentation générale campagne CNDS 2016 - seine-et-marne
CAMPAGNE CNDS 2016 Cadre général pour la part territoriale en Seine-et-Marne
Présentation lancement campagne CNDS 2013
CAMPAGNE CNDS 2013 Cadre général pour la part territoriale en Seine-et-Marne 1 SOMMAIRE 1 Organisation générale 1 1 Enveloppe départementale 1 2 Les priorités 2013 2 Les dossiers de demande de subvention COMITÉS: 2 1 Le dossier permanent 2 2 Le plan de développement 2 3 La plan d’actions 2 4 Emplois CNDS CLUBS : 2 1 Le dossier permanent
NOTE D’ORIENTATION REGIONALE CAMPAGNE CNDS 2018
Les crédits de la part territoriale seront mobilisés en cohérence avec les objectifs du PRSSBE AXE 1 – CONTRIBUER A LA PROTECTION DE LA SANTE DES SPORTIFS Les projets et actions développés sollicitant un soutien du CNDS ont pour objectif de d’assurer la protection de la santé des sportifs 1
Assemblée Générale CDOS 77 - FranceOlympiquecom
Pour la part territoriale (source DDCS 77): 283 bénéficiaires du CNDS (contre 289 en 2016) 47 dossiers Comités pour 541 500 € (soit 42,7 ) et 236 clubs pour 725 887 € (soit 57,3 ) pour un total de 651 actions financées
FranceOlympiquecom
à la Commission Territoriale du CNDS (où siège notre Président) ; sur le plan départemental, il prend part : à toutes les réunions, séances de travail, soirées d’information concernant le CNDS (soulignons, à ce propos, l’excellente collaboration réalisée entre les services de la DDJS de Seine et Marne et les membres du CDOS)
- NOVEMBRE 2014 Bulletin du Comité Régional Olympique et
sportif et les collectivités La part territoriale du CNDS, 132,3 millions d’euros en 2014, sera finalement de 128 millions d’euros en 2015 A l'exception de la région Nord-Pas-de-Calais qui est en légère augmentation de 0,43 , les autres régions sont touchées par la diminution des crédits La Bretagne,
COMPTE RENDU DE L’ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL
Le contrat d’objectif signé avec le Conseil Général en partenariat avec la Direction départementale de la jeunesse et des sports et le Comité Départemental Olympique de Seine et Marne est d’un montant de 17800 € cette année C’est la commission de haut Niveau qui étudie et valide l’ensemble des documents, les
1) Création de la direction départementale de la cohésion
• Début de l’été : Notification et mise en paiement des demandes de subvention Lancement prochain de la campagne relative à l’accompagnement éducatif: La campagne doit être lancée fin avril début mai Les informations figureront sur les sites de la DDJS et du CDOS La date butoir de retour des dossiers est fixée au 9 juillet
[PDF] CAP Employé de Vente Spécialisé Option B Produits d équipement courant
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[PDF] CAPCIEL CONDITIONS GENERALES. (en vigueur au 01.12.2013)
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[PDF] Carniel, centre de contacts basé en plein centre de Marseille, dispose de 100 positions et s organise suivant 3 entités :
[PDF] CARTE DE STATIONNEMENT pour personnes handicapées
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[PDF] Catalogue 2015. La formation. autrement! Formations en management et efficacité professionnelle
CAMPAGNE CNDS 2015Cadre général pour la part territoriale en Seine-et-Marne 1- ORGANISATION GÉNÉRALE1.1 Enveloppe départementaleDROIT DE TIRAGE 20151 793 110 €Enveloppe unique1 876 063 €1 845 979 €1 793 110 €
1- ORGANISATION GÉNÉRALE1.1 Enveloppe départementale1 793 110 €EmploiPart traditionnelleAccompagnement éducatifAchat de matériel " Handi »Sport santé
1- ORGANISATION GÉNÉRALE1.2 Les priorités 2014Continuité des prioritésLutter contre les inégalités d'accès à la pratique sportive licenciée (cf. publics prioritaires et territoires fragilisés)Soutenir les actions considérant le sport comme un levier de santé publiqueAccompagner la structuration du mouvement sportif par la professionnalisation
2- DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONDémarche de projet de développement toujours obligatoire (plan de développement CD, projet associatif clubs)3 parties : DOSSIER PERMANENTRenseignements sur l'association*Saisie sur E-subvention pour les CDPROJET ASSOCIATIF / PLAN DE DÉVELOPPEMENT- OBLIGATOIRE- témoigne de la structuration de l'association- pluriannuel- à fournir en pièce jointe (E-subvention) pour les CDPLAN D'ACTIONSDéclinaison du projet en actions selon les priorités du CNDS*Saisie sur E-subvention pour les CDQuelques ajustements concernant la forme du dossier mais démarche identique
CLUBS2.1 Le dossier permanentLa présentation de l'associationLe budget prévisionnel de l'associationAttestations sur l'honneurLa fiche d'évaluation de la subvention de l'année précédenteFiche spécifique pour les clubs omnisportsIdentique aux années précédentes2- DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
Obligatoire pour toutes les associations et comitésMontant total demandé au titre du CNDS 2014Attestation sur l'honneurMontant demandé Attestation sur l'honneur" - 500 000 € »Moins de 500 000 €Toutes aides publiq ues confondues (Etat, Conseil général, Municipalité...)Directes ou indirectes3 dernières années cumulées (2011 + 2012 + 2013)122- DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONZoom sur les attestations2.1 Le dossier permanent
Obligatoire Il est pluriannuel2.2 Le projet associatif2- DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Il est souhaitable de l'affiner, voire d'en proposer un nouveau si besoin
Forme non imposée2.2 Le projet associatif2- DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONAttentes et logique d'éligibilité identiques Diagnostic Développement de l'offre de pratique Travail éducatif Publics éloignés de la pratique (quartiers, handicapés, féminins, sédentaires etc.) Développement économique et professionnalisationEléments concretsDémarche d'évaluation
Objectifs du CNDSADéveloppement de la pratique sportive des habitants des quartiers relevant de la politique de la ville (QPV)BDéveloppement de la pratique sportive des territoires en déficit d'offre sportive notamment les ZRRCDéveloppement de la pratique sportive pour les personnes en situation de handicap, notamment les actions destinées à faciliter leur intégration dans le clubDDéveloppement de la pratique sportive féminineEPromotion et développement de l'accès des femmes aux responsabilités associativesFCréation d'activités physiques et sportives au bénéfice des jeunes :-action visant l'apprentissage de la natation (opération savoir nager)-actions en faveur du public adolescentGActions visant la prévention et la lutte contre les incivilités, les violences et toute forme de discrimination (racisme, homophobie...) dans le sport1Action spécifique : Achat de petit matériel spécifique pour la pratique des personnes handicapées.2Action spécifique : Mise en place d'activités physiques fréquentes et régulières en faveur des personnes sédentaires jeunes et des plus de 50 ans.3Action spécifique : Promotion de l'activité physique adaptée en direction des personnes atteintes de maladies chroniques2- DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION2.3 Le plan d'actions
2- DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONLe label est attribué au CDOS qui en réalise l'organisationOPÉRATION SENTEZ-VOUS SPORTPossibilité pour les associations d'être financées pour leur participation à l'opérationModalité de financement pas encore définieFiche action spécifique 2 : case à cocher2Action spécifique : Mise en place d'activités physiques fréquentes et régulières en faveur des personnes sédentaires jeunes et des plus de 50 ans.Objectif : plus de lisibilité dans le financement2.3 Le plan d'actions
Action 1Action 2Action 3Action 4Indiquer le(s) volet(s) du projet associatif au(x)quel(s) se rattache l'actionDescription de l'action (durée, matériel, encadrement, de quoi il s'agit ?)Budget de l'actionSOMMES DEMANDÉES1500 € *2- DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 10 intitulés possibles 4 actions maximum finançables (+ 2 actions spécifiques sport santé + 1 action spécifique matériel " handi »)* Sauf club domicilié en ZRR et section de club multisports 1000 €(+ 1 ou 2 actions sport santé + 1 action matériel " Handi")2.3 Le plan d'actionsReprendre le numéro ou la lettre de l'objectif et intituler son action
2.4 Le cas des clubs omnisports2- DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONClub omnisportsSection- Déclaration préfecture- Agrément - SIRET- Affiliation à une fédération multisports- 1 projet associatif qui doit pouvoir impliquer tous les adhérents, concernant des activités transversales à plusieurs sections, dont toutes les sections peuvent bénéficier. - RIB du club omnisports- SIRET du club omnisports- Agrément du club omnisports- L'existence de la section apparaît dans les statuts du club- La section est affiliée à une fédération sportive agréée- 1 projet associatif spécifique à l'activité spécifique de la section1 discipline sportive ne peut être subventionnée qu'une seule fois au sein d'un club omnisports, quel que soit le nombre de fédérations auquel la section est affiliée. 2 sections d'un même club omnisports pratiquant des activités sportives différentes et affiliées à une même fédération peuvent être toutes les 2 financées à condition d'avoir un projet associatif différent
2- DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION A titre dérogatoire, les sections de club omnisports peuvent bénéficier de subventions d'un montant minimum de 1 000 € mais la dotation totale du club (toutes sections confondues) ne pourra être inférieure à 1 500 €2.4 Le cas des clubs omnisports
Les financements spécifiques
Matériel destiné à l'accès à la pratique du plus grand nombrePas de soutien au haut niveauAction spécifiqueAchat de petit matériel spécifique pour les personnes handicapéesCo-financement avec les collectivités territoriales3- LES FINANCEMENTS SPÉCIFIQUES3.1 Achat de matériel " Handi »Action intégrée au dossier " standard »DEVIS
Pratique des personnes atteintes de pathologies chroniques (diabète, cancer, hypertension...)Accès à la pratique des plus de 50 ans3.2 Sport santéActions spécifiquesSport SantéAccès à la pratique sportive des sédentaires, dont les jeunesAction intégrée au dossier " standard »3- LES FINANCEMENTS SPÉCIFIQUES
3.3 Aides concernant l'emploiEntretien avec le conseiller référentConseillerréférent:YannisCAMPIONE0164415877yannis.campione@seine-et-marne.gouv.frSecrétariat:EvelyneLEFEUVRE0164415872evelyne.lefeuvre@seine-et-marne.gouv.frDossier emploi CNDS à télécharger sur les sites de la Préfecture ou du CDOS3- LES FINANCEMENTS SPÉCIFIQUES Le CNDS prévoit la possibilité d'accompagner les associations qui embauchent un apprenti•Jusqu'à 6 000 € annuels•Nouveaux apprentis•Après analyse financière de la situation de l'association (si solidité financière insuffisante)
3.4 Accompagnement EducatifAction spécifiqueAccompagnement EducatifRetour des dossiers le 10 avril 2015Lancement de la campagne au mois de févrierInformation spécifique3- LES FINANCEMENTS SPÉCIFIQUES
4- INFORMATION ET ACCOMPAGNEMENTDatesVilleAdresseHorairesMercredi 14 janvierTorcySous-préfecture de Torcy7 rue Gérard Philippe19h00 - 21h00Vendredi 16 janvierMeauxCité administrative - salle RapinPlace de l'Europe19h00 - 21h00Lundi 19 janvierProvinsPavillon de sportsBoulevard d'Alligre19h00 - 21h00Jeudi 22 janvierAvonMaison dans la vallée1, rue Lola Dommange19h00 - 21h004.1 InformationRelais par les comités auprès de leurs clubsSites de la préfecture et du CDOS
Personnes référentesTéléphoneMailRéférent Yannis CAMPIONE01 64 41 58 77yannis.campione@seine-et-marne.gouv.frSport HandicapEmploiFormationFlorent NOWAKOWSKI01 64 41 58 75florent.nowakowski@seine-et-marne.gouv.frSport de NatureEquipementSport santéPhilippe BAYLAC01 64 41 58 00philippe.baylac@seine-et-marne.gouv.frNadia ARAUJO01 64 41 58 00nadia.araujo@seine-et-marne.gouv.frJulie SCHRAM01 60 56 04 22crib77@wanadoo.frInformations générales aux associations - CRIB4- INFORMATION ET ACCOMPAGNEMENT4.2 Accompagnement pédagogique