[PDF] Conditions Générales et Tarifaires COMPTE NICKEL V16 01/10/2014



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CAPTIO CROISSANCE CONDITIONS GENERALES (en vigueur au 01122013)

CONDITIONS GENERALES (en vigueur au 01 12 2013) 12/13 BRETAGNE PAYS DE LOIRE Page 1 sur 5 Page 2 sur 5 ARTICLE 1 – DéfINITION



Conditions Générales (en vigueur au 14/01/2013)

Conditions Générales (en vigueur au 14/01/2013) Caisse d’Epargne et de Prévoyance Bretagne Pays de Loire - Banque coopérative régie par les articles L 512-85 et suivants du Code monétaire et financier - Société anonyme à directoire et conseil d’orientation et de surveillance - Capital de 964 000 000 euros -



Conditions Générales de Vente OPTION CONFORT en vigueur au 01

en vigueur au 01/05/2013 CGV-CONFORT-20130517 /1/12 objet de définir les termes et les conditions de mise en application d’un service d’assistance



Conditions Générales de Vente - SKF

Conditions Générales de Vente applicables au 01/01/2013 2 4 1 2 A défaut de toute stipulation de prix, notamment dans l’hypothèse de travaux de réparation hors garantie, SKF facturera ses prestations conformément à ses barèmes et taux en vigueur



Conditions Générales (version 01072013 - v3) CHAPITRE I

effet qu’à partir de l’entrée en vigueur de l’augmentation elle-même, et non pas à compter de l’entrée en vigueur de la garantie initiale 2 Les garanties assurées figurent aux Conditions Particulières ou sont confirmées par écrit au Preneur d’assurance par DELA 3



CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ MES GALERIES En vigueur au 01/12/2019 1 Préambule Soucieuse de toujours mieux répondre aux attentes de ses clients, la société 44 GALERIES LAFAYETTE – 44 GL (ci-après, les « Galeries Lafayette »), Société par Actions Simplifiée, au capital de 147 184 338



Conditions Générales et Tarifaires COMPTE NICKEL V16 01/10/2014

Conditions Générales et Tarifaires COMPTE NICKEL V1 6 01/10/2014 1/18$ COMPTE NICKEL est un service proposé par la Financière des Paiements Electroniques (FPE), société par actions simplifiées au capital de 517 071 euros, immatriculée au RCS de Créteil, sous le numéro 753 886 092,



AutoGB conditions de vente et de garantie

• Remise à zéro et contrôle de la partie électronique sur le véhicule à la mise en route II - Réception • Article 1 - L’ordre de réparation établit la prise en charge du véhicule par notre établissement et détermine les conditions de son intervention III - Prix et consignes • Article 2 - Liste de prix au 01/01/2013



LETTRE D’ENTENTE CONCERNANT LES CONDITIONS MINIMALES D

destinées à la télévision et au cinéma telle qu’en vigueur à la date de la signature d’un contrat d’engagement régi par la présente entente 1-1 13 Heure complémentaire Pour l’enregistrement associé, l’heure qui est ajoutée aux heures incluses prévues au contrat d’engagement et ce, au moment de la conclusion du contrat

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