Carte du lobbyisme Mars 2010 - Commissaire au lobbyisme du
Carte du lobbyisme Mars 2010 Loi sur la transparence et l’éthique en matière de lobbyisme Société de l’assurance automobile du Québec
Carte du lobbyisme Mars 2012 - Commissaire au lobbyisme du
Loi Il s’agit de la « carte du lobbyisme » de cette institution Pou bien compende l’oppotunité d’élabo e une cate du lobbyisme au Québec et la situer dans son contexte législatif, il est impotant de ep ende ici l’objet même de la Loi, énoncé à son article premier : « 1
Ville de Montréal
organismes municipaux (mars 2010) Règlement sur l’adjudication des contrats pour la fourniture de certains services professionnels Loi sur l’accès aux documents des organismes publics Loi sur la transparence et l’éthique en matière de lobbyisme Loi sur la santé et la sécurité au travail Accords de libération des marchés publics
Essai présenté à la Fondation Jean Charles Bonenfant par
À ce sujet, le leader de l'opposition officielle parlait, le 23 mars 2010, d'« un processus hautement démocratique qui est actuellement suspendu4 » Plus tard, soit le 11 mai 2010, il dénonce le fait que le gouvernement « bloque » le processus d'adoption de la nouvelle carte électorale: « [ ] le Parti libéral bloque depuis deux
Bilan des activités du 1er octobre 2009 au 30 septembre 2010
Bilan des activités du 1er octobre 2009 au 30 septembre 2010 Septembre 2009 à mars 2010 : Gestion des événements découlant de l’AGA du 12 septembre 2009 Démarches juridiques Production de documents pour la défense en cours Échange et création de liens avec les autres associations étudiantes Communication via Facebook
Chaire de reCherChe sur la démoCratie et les institutions
de l’Assemblée nationale du Québec, il s’agit de l’Assemblée nationale française, du Directeur général des élections du Québec, du Protecteur du citoyen, du Vérificateur général du Québec et du Commissaire au lobbyisme du Québec De 2007 à 2010, le professeur Louis Massicotte fut le premier titulaire Pendant cette
Pour information RappoRt d’activité
des communes à Ottawa du 2 au 5 novembre 2010 et ont accueilli les stagiaires d’Ottawa à l’Assemblée nationale du Québec, du 14 au 18 novembre 2010 Ils ont accueilli leurs homologues de l’Ontario les 29 et 30 novembre 2010 et visité l’Assemblée législative de l’Ontario en mai 2011 Une rencontre amicale a été organisée par le
UTOPIA News 68 corrig e
JEUDI 18 mars 2010 - 18h45 Attention, exceptionnellement la conférence aura lieu un jeudi Evelyne Sire-Marin Magistrat, ancienne Présidente du Syndicat de la magistrature, ancienne Co-Présidente de la Fondation Copernic, membre du Conseil scientifique de Attac France et du bureau de la Fondation Copernic Discutants : Dominique Noguères
Province de Québec - Laurierville
Résolution : 2010-199 Adoption du procès-verbal du 7 septembre 2010 Proposé par M Charles-Omer Brassard, appuyé par Mme Pierrette Payeur, et résolu unanimement, que le procès-verbal du 7 septembre 2010, soit et est adopté et signé tel que rédigé et présenté aux membres du conseil, et dont le
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[PDF] Cayenne, le 2 mars 2009 RECTORAT