[PDF] Département de SEINE ET MARNE Plan Local - Ville de Guignes

COMMUNE DE GRAND-QUEVILLY - Page daccueil

Commune de GRAND-QUEVILLY- Modification Simplifiée du Plan Local d’urbanismes n°1 – Notice explicative 6 La divesification de l’économie este à ce jour un enjeu fort pour la ville de Grand-Quevilly Ainsi, la création d’une nouvelle zone Uim, zone de développement modérée des activités artisanales et industrielles pour les

Département de la Côte d’Or

Département de la Côte d’Or Plan Local d’Urbanisme Approbation du P L U par DCM du 28 juin 2007 Modification n° I approuvée le 26 mars 2009 Modification n° lI approuvée le 30 juin 2011 3 - Règlement Vu pour être annexé à la délibération du Conseil municipal du 30 juin 2011 : Le Député Maire Société Urb’alliance

Commune de Chambéry Approbation de la modification n°9 du

Modification n ° 1 du Plan Local d’Urbanisme

Commune de Clamart - Modification n° 1 du PLU Rapport d’enquête publique Enfin il faut noter que la proportion d’espaces verts du territoire communal est importante puisqu’elle représente un tiers de surface totale 1 3 2 Objet de l’enquête La présente enquête a pour objet la modification du Plan Local d’Urbanisme

PLAN LOCAL D’URBANISME - Grand Lyon

PLAN LOCAL D’URBANISME CAHIER COMMUNAL Rapport de présentation Projet d’aménagement et de développement durable Orientations d’aménagement Délégation Générale au Développement Urbain Territoires et Planification SAINt-PRIESt MODIFICAtION N°11 2015

Modification n°1 Rapport de présentation (additif)

MODIFICATION N°1 DU PLU DE BETHENY 2 Préambule Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Ville de Bétheny a été approuvé le 15 décembre 2016 La Communauté Urbaine du Grand Reims souhaite engager une procédure de modification de ce PLU

Département de SEINE ET MARNE Plan Local - Ville de Guignes

Modification n°3 du PLU de Guignes - Rapport de présentation Agence KR SAS – architecte urbaniste 5 1- OBJET DE LA MODIFICATION Le plan local d’urbanisme de la commune de Guignes a été approuvé le 18 décembre 2008, puis modifié une première fois en 2009 et une seconde fois en 2013

PLAN LOCAL D’URBANISME - Grand Lyon

Rapport de présentation 24193 7477 5000 10000 15000 20000 25000 30000 54 59 64 69 74 79 84 89 94 99 100 150 200 250 300 350 54 59 64 69 74 79 84 89 94 99 Commune Grand Lyon > Evolution en valeur absolue : • Superficie de la commune : soit en de la superficie du Grand Lyon 1712 ha 3,5 • Logements : nombre total résidences principales

Modification n ° 1 du Plan Local d’Urbanisme

La présente enquête a pour objet la modification du Plan Local d’Urbanisme de la Ville de Clamart Le Plan Local d’Urbanisme actuel a été approuvé le 12 Juillet 2016 en Conseil de territoire de l’Établissement public territorial Vallée sud – Grand-Paris Il n’existe pas de procédure antérieure de modification de ce Plan Local

Modification N° 2 Note de Présentation

La procédure de modification n° 2 du plan local d’urbanisme de la commune de Montfermeil est menée par l’Etablissement public territorial Grand Paris Grand Est sous l’autorité de Monsieur Claude CAPILLON, Président - Maire de Rosny-sous-Bois