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commerces COMMERCE l Pour aider les commerçants, la Municipalité a déployé un arsenal de mesures concrètes et uniques en France Grâce à ses aides, des commerces ont pu s’installer et développer sereinement leur première année d’activité D’autres commerces vont ouvrir leurs portes d’ici peu Tour d’horizon de ces mesures
CHAPITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES UB ET UBz
8 octobre 2004 ROUBAIX - TOURCOING - ARMENTIERES modifié le 18 décembre 2015 UB et UBz Règlement - Roubaix - Tourcoing - Armentières UB et UBz 1 CHAPITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES U B ET U B z DE ROUBAIX, DE TOURCOING ET D'ARMENTIERES
Pratiques restrictives de concurrence : Bilan de l’activité
Tribunal de commerce de Roubaix-Tourcoing, 2 juin 2004 Jugement définitif Une enseigne est condamnée à 50 000 euros d’amende civile pour « manque de rigueur dans les indications, informations et synchronisations des actions en magasin » Le tribunal constate que les
Université du Luxembourg
16 Trib com de Roubaix Tourcoing, 6 mai 1994, Bull Joly , Soc , 1994,657, note P Le Cannu 17 Qui apres avoir autorise Jes minoritaires d'assigner a jour fixe de\ ant Ia Cour pour 'audience du 8juin 1994 (ordonnance du 10 mai 1994), rejeuc
Chap 00 Intro RA07 19/04/08 15:35 Page 1
chef de l'Etat ; son parti, l'UMP, a même investi à Tourcoing, aux élections municipales de mars 2008, un député condamné pour propos homophobes, Christian Vanneste Quand la France se montre ainsi frileuse, incohérente et conservatrice, c'est du côté des institu-
Les Echos de Paul Langevin - Académie de Lille
industrielle de Roubaix-Tourcoing (zone de l’Union) On nous parle de la vie de Salah et des ouvriers qui ont perdu leur travail dans l’industrie Aujourd’hui, on construit plein de nouveaux logements et de nouvelles entreprises modernes mais pour cela, il faut détruire les anciens bâtiments (vieux commerces, vieilles maisons )
Jean-Louis CALMETTES
Avignon (la nouvelle maire PS refuse le tramway), Caen, Chalon-sur-Saône, Montbéliard, Niort, Pau La valorisation possible des lignes ferroviaires périur- baines est ignorée Des couloirs réservés aux bus et cy- clistes, jugés trop gênants pour la circula- tion automobile, sont supprimés : Evreux, Thionville, Tourcoing Des rues sont rou-
CA Paris, 5, 4, 29-06-2016, n° 14/02306
ès qualités et faire droit aux demandes de Maître Éric Z , ès qualités et Monsieur Lerebours En conséquence, Vu l'ordonnance du 1er décembre 1986, la loi du 15 mai 2001 et la loi du 02 août 2005 Vu les articles L441-3, L441-6, L441-7 et L 442-6 du code de commerce et l'article 1376 du Code
L’erreur la plus fatale pour un peuple est d’abandonner ses
cela ne sert à rien de se lever le matin pour faire en sorte que la vie communale se passe bien », estime un élu Chose plutôt rare, certains suppléants de députés élus maires ont refusé de siéger à l’Assemblée pour la bonne raison qu’eux-mêmes ont été élus ou réélus maires de leur village
CHAPITRE I DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES UA ET UAz
Il s’agit d’une zone urbaine mixte, à caractère central, à dominante d’habitat, pouvant comporter des commerces, des services, des bureaux, des activités artisanales, des équipements publics, compatibles avec un environnement urbain dense La zone UAz 1 à TOURCOING est appelée « Botanique Université»
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