[PDF] POLITIQUE PRÉVENTIVE EN MATIÈRE DALCOOL ET DE DROGUES DANS L



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Politique préventive en matière de consommation d ’alcool et

Circulaire 2014 12 POLITIQUE PRÉVENTIVE EN MATIÈRE D’ALCOOL ET DE DROGUES Révision : 25/02/2020 CIF 2014 12 www p-i be Politique préventive en matière de consommation d ’alcool et de drogues en entreprise PRINCIPE AR 06/09/2017 interpelle CCT 100 1/4/2009 AR 28/06/2009



POLITIQUE PRÉVENTIVE EN MATIÈRE DALCOOL ET DE DROGUES DANS L

Circulaire 2014 12 POLITIQUE PRÉVENTIVE EN MATIÈRE D’ALCOOL ET DE DROGUES Révision: 10/11/2017 CIF 2014 12 www p-i be 3 / 5 5 Proposer des aides L’employeu veille à ce ue des aides nécessaires soient proposées aux personnes concernées



p1 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française donnant

Politique préventive en matière d’alcool et de drogues sur les lieux de travail (CCT n°100) 13 ENTREE EN VIGUEUR 14 ANNEXES AU RÈGLEMENT DE TRAVAIL Annexe 1 : Coordonnées utiles Annexe 2 : Adresses utiles



ASSEMBLÉE DU CONSEIL COMMUNAL EN - capitale de la Gaume

en place d’une politique préventive en matière d’alcool et de drogues sur le lieu de travail ; Vu les protocoles d’accord établis en négociation syndicale en date du 26 septembre 2016 et du 12 mai 2017 ; Vu le procès-verbal de la réunion du comité de concertation pour la prévention et la protection



MATIÈRE À CONNAITRE - Jobpol

constatation, de recherche et de poursuite en matière de conduite en état d'imprégnation alcoolique ou d'ivresse ou dans un état analogue résultant notamment de l'usage de drogues ou de médicaments et relative à la présence dans l'organisme de substances autres que l'alcool qui influencent la conduite



CONCOURS DE PROMOTION PAR ACCESSION A UN CADRE SUPERIEUR

services de police) o COL 12/2014: Directive ministérielle - recherche des personnes disparues o COL 2/2019 (révisée le 20/02/2020) relative à la politique de recherches et de poursuites en matière de squats (loi du 18 octobre 2017 relative à la pénétration, à l’occupation ou au séjour illégitimes dans le bien d’autrui)



Promotion de la santé à l’E ole - HAL archive ouverte

physique Politique de santé Réduire les explicite situations stressantes Améliorer le bien être dans les lieux de vie (cantine, classe, toilettes, cours de récréation ) Rendre lisibles les orientations en matière de santé (projet d’école, projet d’établissement, cesc, cvc, cvl ) Env social / climat scolaire Qualité des relations

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