CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Commissaire-priseur Le Professionnel de l’Automobile peut soit déposer un ordre d’achat avant le début de la Vente aux Enchères soit porter une enchère en salle ou par internet pendant la session de Vente aux Enchères A l’ouverture de chaque session de Vente aux Enchères, les Conditions Générales en vigueur sont approuvées sans
Vente de véhicules Five Auction Béthune / Nord Enchères
n'engagent en rien le commissaire-priseur ou la société de vente Seul le contrôle obligatoire ou volontaire affiché sur le pare-brise pendant l'exposition et la vente, ainsi que l'annonce faite lors de la mise aux enchères du véhicule et inscrite au procès-verbal de vente auront valeur juridique L'argus affiché ou annoncé est donné
SASU Prado-Falque Enchères, Marseille Me FLECK & Me ASSANTE
commissaire-priseur à quelque titre que ce soit Aucun téléphone ne sera accepté pou des estimations en dessous de 200 € En aison d’un nome impotant d’odes d’ahat, nous vous emeions d’adesse vos odes d’ahat pa fax , mail au plus tard la veille de la vente avant 20 heures
ÒPURPvÓ Auto - s3eu-west-2amazonawscom
Attestation de mise en vente établie par le commissaire priseur ou l'huissier de justice et la photocopie du certificat d'immatriculation visée par le commissaire priseur ou l'huissier de justice Défaillances majeures : 0 4 1 a 2 ÉTAT DE PRÉSENTATION DU VÉHICULE : Etat du véhicule ne permettant pas la vérification des points de contrôle
VENTE AUX ENCHÈRES - Cannes Auction
VENTE à la requête de COLLECTIONNEURS privés et à divers amateurs VEHICULES DE SPORT ET DE COLLECTION du n° 1 au n° 25 BESCH CANNES AUCTION Jean-Pierre BESCH Commissaire-Priseur Habilité SVV N° 2002-034 Les véhicules ont été expertisés par VENTE JUDICIAIRE sur mandat de l’AGRASC 8 VEHICULES dont 4 PORSCHE du n° 26 au n° 33
Carte dimmatriculation des véhicules
Carte d’immatriculation barrée si la vente est effectuée par un -commissaire priseur, quand la vente est réalisée par -l’administration des douanes et des domaines carte -d’immatriculation, si il y a lieu, -Procès verbal de réception à titre isolé délivré par les services -des mines préalablement à la vente -
HÔTEL DES VENTES DAVIGNON - Patrick ARMENGAU - Commissaire
Dans le cas où l’acquéreur voudrait exporter un véhicule vendu avec TVA récupérable, il doit impérativement le faire savoir le jour-même de la vente, faute de quoi le Commissaire-Priseur dégage toutes responsabilités concernant la suite à donner Les véhicules et matériel sont vendus par ordre de numéro de 1 à (suivant liste)
TYPE DE CONTRÔLE VOLONTAIRE DATE DU CONTRÔLE N° DU PROCÈS
Attestation de mise en vente établie par le commissaire priseur ou l'huissier de justice et la photocopie du certificat d'immatriculation visée par le commissaire priseur ou l'huissier de justice IDENTIFICATION DU VÉHICULE, ÉQUIPEMENTS DE FREINAGE, DIRECTION, VISIBILITÉ, FEUX, DISPOSITIFS RÉFLÉCHISSANTS ET ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES, ESSIEUX,
UNHCR - The UN Refugee Agency
2 1 11 Le 15e jour, après la vente aux enchères, le Commissaire-priseur devra soumettre un rapport final et effectuera le transfert bancaire des 25 du montant des ventes sur le compte du UNHCR (en y déduisant la commission du Commissaire-priseur et les frais supplémentaires)
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE pour l’acheteur
de vente aux enchères, dans laquelle ces différences sont spécifiées Si le commissaire-priseur constante des différences par rapport à la description du véhicule dans le catalogue de vente aux enchères pendant la vente aux enchères, il les signalera clairement e La devise valable pour les ventes aux enchères est l’euro
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