LExcellence Environnementale en Poitou-Charentes
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FEDER-FSE 2014 -2020
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Intervenir dans des opérations mixtes commerce-logement
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COMPARATIF GIP / GIE / ASSOCIATION - budget
des associations Il convient donc de distinguer : * Les associations qui relèvent de la nouvelle réglementation comptable : Le règlement 99-01 du CRC relatif aux modalités d’établissement des comptes annuels des associations et des fondations a donné force obligatoire à ces
PROJET DE MISE A JOUR DES RECOMMANDATIONS SUR LE REFERENTIEL
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Commentaire de la décision n° 2018-733 du 21 septembre 2018
sociétés commerciales, des associations, des fondations ou des personnes morales de droit public, dès lors quils exercent une activité ’ professionnelle à but lucratif Diverses exonérations sont prévues par le législateur
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Impliquée dans de nombreuses fondations et associations Karine Dognin-Sauze est une professionnelle du marketing international et de l’innovation dans les secteurs du divertissement, des nouvelles technologies, de la Smart city et de l’entreprenariat
La santé au service d’un urbanisme participatif
sanitaire, les collectivités territoriales, les établissements sanitaires et médico-sociaux ainsi qu´avec les associations 7 A la suite de l´adoption du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe), la réforme territoriale relative à la modernisation de l’Etat prévoit la fusion des régions
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