Claus Habfast - Grenoble
- Commission Administrative Paritaire (CAP) - Comité Technique Paritaire (CTP) - Institut Universitaire de Technologie I (UJF) - Minatec SAEML - Oice de Tourisme de Grenoble - Pompes Funèbres Intercommunales - Régie du Téléphérique Grenoble Bastille - UFR de Langues Etrangères Université Grenoble 3
Les enjeux de l’intercommunalité scolaire
CAP : Commission administrative paritaire CDCI : Commission départementale de coopération intercommunale CE : Conseil d’Etat CGCT : Code général des collectivités territoriales CGI : Code général des impôts CG3P : Code général de la propriété des personnes publiques CLETC : Commission locale d’évaluation des transferts de charges
La fonction publique, principes et organisation du personnel
contrôle, il évoque le rôle de la commission administrative paritaire (CAP) en la matière, réunie en conseil de discipline L’article 31 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique précise l’échelle de sanctions disciplinaires et leur application La CAP reste compétente en la matière 2 6
RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES BUDGET PRINCIPAL ET
Les avancements et promotions proposées en Commission Administrative Paritaire, en octobre 2016, soit + 200 K€ • L’enveloppe des charges à caractère général est fixée à 17 870 K€, soit une augmentation de + 1,7 de BP à BP (+ 304 K€) Cette évolution intègre notamment une réévaluation des dépenses liées à la
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU09 JUILLET 2019
- Autorise Monsieur le Maire à saisir la Commission Administrative Paritaire (C A P) ; - Autorise Monsieur le Maire à prendre l’arrêté de nomination de Madame Frédérique PALLET après avis favorable de la C A P 9) Motion plan régional de gestion des déchets (2019 034)
Séance du jeudi 22 Janvier 2015
départemental 2012-2013-2014 d’aide aux communes et structures intercommunales en matière de voirie Le Conseil municipal accepte cet ajout APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE Le compte rendu de la séance du 4 décembre 2014 est adopté à l’unanimité Le registre est signé
Le Mot du Maire
Les 23 et 30 mars auront lieu les élections municipales et intercommunales pour désigner les conseillères et conseillers municipaux et communautaires En temps voulu, nous apporterons les informations nécessaires à la compréhension des nouvelles règles issues de la réforme électorale opérée par la loi du 17 mai 2013
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du Jeudi 28
Intercommunales (EPCI) à compter du 1er/01/2017 - que la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) qui est chargée d’évaluer les conséquences financières des transferts de compétence entre les EPCI et leurs communes membres, doit rendre son rapport avant le 30/09 de l’année de la fusion
[PDF] Commission Archives
[PDF] Commission Armes Anciennes - Ligue Régionale de Tir d`Alsace
[PDF] COMMISSION ASIE Mardi 08 Novembre 2016 à Tours
[PDF] Commission audio-visuelle : stage de photo graphie ? l`Estartit
[PDF] Commission audiovisuelle LPN 2011-2012
[PDF] Commission Bancaire et Financiere Rapport
[PDF] Commission cadre de vie du 10 mai 2013 - Gestion De Projet
[PDF] Commission CADRE DE VIE du 4 mars 2015
[PDF] Commission cadre de vie du 5 juin 2013
[PDF] Commission californienne de l`énergie – Exigences CEC - France
[PDF] COMMISSION CANTINE 20 mai 2014 - Lycée Français Saint Louis - Prêts Étudiants
[PDF] Commission Centrale Logement - France
[PDF] COMMISSION CENTRE DE VACANCES Enfants - Garderie Et Préscolaire
[PDF] Commission Communautaire française SIPP - Sécurité Environnementale