L’inaptitude en 50 questions
Fiche juridique « Aptitude et inaptitude médicale au poste du travail », 38 pages, 6° édition, juillet 2012, qui fait une présentation détaillée des règles et principes applicables en matière d’inaptitude et comporte de nombreuses références à la réglementation et à la jurisprudence 2e édition - Novembre 2012 L’inaptitude en
Le guide Du cédant au repreneur - Je Crée dans ma région
La première édition de ce Guide a été réalisée par Yannick HOCHE – APCE Cette édition 2015 vous est proposée par les membres du Réseau Transmettre & Reprendre Des remerciements sont adressés aux personnes ayant participé à l’actualisation de ce Guide : • Dominique BASDEVANT (CNB) • Audrey BENISSAN-WICART (APCMA)
Module transversal : « Entrepreneuriat - UPHF
(comment protéger son idée, éléments de droit du code de la propriété intellectuelle ) • Étude de faisabilité et étude de marché • Méthodologie d’analyse concurrentielle et veille stratégique • Eléments de droit des sociétés (quelle forme juridique choisir, la rédaction des statuts,
Les principes de l’impôt - International Monetary Fund
Arthur C Pigou, qui en a proposé le principe) vise à infléchir les comportements dans la direction souhaitée, y compris, si néces - saire, les actions des entreprises — tout en utilisant bien entendu à bon escient les recettes ainsi dégagées (Voir «Qu’entend-on par externalités?» dans l’édition de décembre 2010 de F&D )
wwwobjectif-lrcom Objectif
partenaires et des membres du Comité de Pilotage, de choisir un nouvel angle, une actualité prégnante à mettre en avant Nous avons choisi de dédier cette 16e édition du Forum à : l’accélération de projet C’est un véritable concentré d’expertises, de rencontres, qui est proposé aux visiteurs : créateurs et
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