Competition in Road Fuel - OECD
juin 2013 dans le cadre du Comité de la concurrence Il est publié sous la responsabilité du Secrétaire général de l'OCDE, afin de porter à la connaissance d'un large public les éléments d'information qui ont été réunis à cette occasion Cette compilation fait partie de la série intitulée "Les tables rondes sur la politique de la
Chapitre V IMMUNITÉ DE JURIDICTION PÉNALE ÉTRANGÈRE DES
séance, le 7 juin 2013, la Commission a reçu le rapport du Comité de rédaction et a adopté à titre provisoire trois projets d’article (voir infra la section C 1) 47 eDe sa 3193 à sa 3196 e séance, les 6 et 7 juillet 2013, la Commission a adopté les commentaires relatifs aux
COMMUNIQUE DE PRESSE Un don de 950000$ de USAID en appui aux
28 juin 2013 COMMUNIQUE DE PRESSE Un don de 950 000$ de USAID en appui aux élections et au processus Politique au Burundi Le Gouvernement des États-Unis a lancé un programme d’assistance au Burundi en appui à la préparation des élections réussies en 2015 La Fondation Internationale pour les Systèmes
Règlement (UE) no 513/2013 de la Commission du 4 juin 2013
plaignant, la Commission a adopté, en date du 1 er mars 2013, le règlement (UE) n o 182/2013 (3) soumettant à enregistrement les importations de modules photovol taïques en silicium cristallin et leurs composants essen tiels (cellules et wafers), originaires ou en provenance de la République populaire de Chine à compter du 6 mars 2013 3
ATELIER DU GROUPE DE TRAVAIL TECHNIQUE REGIONAL (GTR) DE
Commission 2: Indicateurs et cadre institutionnel de RegionSTAT 1 Définition d’une note conceptuelle d’organisation du cadre institutionnel régional et de ses termes de mandats 2 Adoption du tableau de bord des indicateurs du rapport de synthèse régional de
Commission de règlement amiable - Travaux Rue Siegfried
mars 2013 La commission de règlement amiable lors de sa séance du 13 juin 2013 a examiné la demande d’indemnisation déposée le 10 juin 2013 par Monsieur YAO Ahissa pour l’EURL Assistance Depannage Maintenance Electronique Considérant la perte de chiffre d’affaires du magasin ADME sur la période de travaux du 27 août 2012 au
COMMUNICATION DE LA COMMISSION Lignes directrices relatives
appliquer par la Commission aux dépenses financées par l’Union dans le cadre de la gestion partagée en cas de non-respect des règles en matière de marchés publics, sont présentées en détail dans la décision de la Commission du 19 12 2013 — C(2013) 9527 et son annexe 1 2
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en
Title: Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2009/48/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 relative à la sécurité des jouets (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Le management des risques de l’entreprise
donne un cadre de référence pour les conseils et le management des entités de toutes tailles Il se fonde sur le niveau communément admis pour le management des risques dans les activités courantes En outre, il démontre comment l’intégration des pratiques de management des risques à l’échelle de
DROITS DES PATIENTS EN SANTE MENTALE ET EN PSYCHIATRIE
Loi n°2013-869 du 27 septembre 2013 modifiant Loi du 27 juin 1990 : sur demande de la Commission Départementale de
[PDF] COMMISSION CANTINE 20 mai 2014 - Lycée Français Saint Louis - Prêts Étudiants
[PDF] Commission Centrale Logement - France
[PDF] COMMISSION CENTRE DE VACANCES Enfants - Garderie Et Préscolaire
[PDF] Commission Communautaire française SIPP - Sécurité Environnementale
[PDF] COMMISSION COMMUNICATION
[PDF] COMMISSION CONSULTATIVE COMMUNALE
[PDF] Commission Culture et Communication Mercredi 12
[PDF] Commission Culture et Formation
[PDF] Commission Culture Règlement Aide Son et Lumières
[PDF] Commission cycliste Demande de mutation - FSGT-76 - Anciens Et Réunions
[PDF] COMMISSION CYCLOSPORT DU LOIRET - Anciens Et Réunions
[PDF] COMMISSION CYCLOSPORT DU LOIRET DEMANDE - Anciens Et Réunions
[PDF] Commission de Conciliation franco-italienne instituée en exécution
[PDF] Commission de Conservation des sites Natura 2000 Arlon - Anciens Et Réunions