ACNBC - Commission mutuelle 13-11-2013 Vdef
Commission mutuelle du 13 novembre 2013 Sommaire 1 2 Statistiques 2009/2013 Bénéficiaires 3 Rappels 2013 2 Tendances 2013 4 5 Résultats 2005-2013 6 Budgets 2014
QUATRIEME RAPPORT DE SUIVI EVALUATION MUTUELLE
- Arrêté n°2013-038/MATS/ DGPN du 01 février 2013, portant création, organisation, attributions et fonctionnement de l’Unité d’Intervention Polyvalente de la Police Nationale (UIP-PN) chargée de la lutte contre le grand banditisme et le terrorisme
CONTRÔLEUR EUROPÉEN DE LA PROTECTION DES DONNÉES
1 1 Consultation du CEPD 1 Le 25 novembre 2013, la Commission a adopté une proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil o(1) modifiant le règlement (CE) n 515/97 du Conseil du 13 mars 1997 relatif à l’assistance mutuelle
Lignes directrices relatives aux - European Commission
no 1234/2008 de la Commission du 24 novembre 2008 concernant l’examen des modifications des termes d’une autorisation de mise sur le marché de médicaments à usage humain et de médicaments vétérinaires et à la documentation à soumettre en vertu de ces procédures (2013/C 223/01) Table des matières Page 1
Recommandation de la Commission des clauses abusives n°2017
Vu la loi n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 de financement de la sécurité sociale pour 2014, modifiée par la loi n° 2014-892 du 8 août 2014 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014, notamment son article 56 ; Vu le décret n° 2014-1374 du 18 novembre 2014 relatif au contenu des contrats d'assurance
COMMISSION de SURVEILLANCE du SECTEUR FINANCIER
Luxembourg, le 16 janvier 2013 A tous les professionnels soumis à la surveillance de la CSSF et qui sont visés par la loi du 12 novembre 2004 relative à la lutte contre le blanchiment et contre le financement du terrorisme CIRCULAIRE CSSF 13/556 Concerne: Entrée en vigueur du règlement CSSF N° 12-02 du 14 décembre 2012
21 Commission pour les questions théo- logiques et
21 Commission pour les questions théo-logiques et ecclésiastiques Aperçu Introduction A Rapports des groupes de travail B Délégations dans les comités inter-églises C Annexes Introduction Rapport sur la 17e session de la Conférence centrale du CentreetduSuddel’Europe, 13 – 17 mars 2013 à Win-
[PDF] COMMISSION PERMANENTE
[PDF] COMMOCLES. 10 décembre 2014
[PDF] Communauté d Universités et Établissements. Stratégie Territoriale et Initiative d Excellence. Université Côte d Azur (UCA) - page 1
[PDF] Communauté de Communes du Pays de Nuits Saint Georges
[PDF] Communauté de Communes du Pays de Thann
[PDF] COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES COULEURS
[PDF] COMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG CONSEIL de COMMUNAUTE
[PDF] COMMUNE DE CHAMBORÊT COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2011
[PDF] COMMUNE de SAINT GILLES
[PDF] COMMUNE DE SAINT-REMY-DE-BLOT
[PDF] Communes concernées par le Contrat de Rivière
[PDF] Communication sur le progrès. Rapport annuel 2014
[PDF] Communiqué de Presse
[PDF] COMMUNIQUÉ DE PRESSE Bruxelles, le 25 janvier 2012