COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
COMMISSION DE LA TRANSPARENCE AVIS 16 février 2011 Examen du dossier des spécialités inscrites pour une durée de 5 ans à compter du 5 août 2005 (JO du 28 avril 2006) DIGOXINE NATIVELLE 0,25 mg, comprimé sécable B/30 (CIP: 334 660-9) DIGOXINE NATIVELLE 5 microgrammes/0,1 ml, solution buvable en gouttes flacon de 60 ml (CIP: 311 634-1)
Précision et transparence : une relation aux multiples enjeux
(11) V en relation avec ces questions l’avis de l’Autorité de la concur-rence du 19 décembre 2013 relatif au fonctionnement de la concur-rence dans le secteur de la distribution du médicament à usage hu-main en ville (Aut conc , avis n° 13-A-24, 19 déc 2013)
DIRECTIVE 2004/18/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du
vu la proposition de la Commission (1), vu l'avis du Comité économique et social européen (2), vu l'avis du Comité des régions (3), statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité (4), au vu du projet commun approuvé le 9 dé-cembre 2003 par le comité de conciliation, considérant ce qui suit:
Les élus du Snes
cembre 2008 avant 17h00 • La prudence est de ri-gueur : un courrier peut mettre plusieurs jours avant d’arriver à destination N’at-tendez pas le dernier moment pour voter • Attention : votre enveloppe pré-affranchie n°3 doit être adressée à la section de vote (votre établissement) et nulle part ailleurs
PROCÈS-VERBAL
Monsieur CRAUSTE prend note, il partage l¶avis de Madame BRACHET et précise que cela sera inscrit sur le procès-verbal Madame FLAUGERE évoque l¶attribution dune subvention pour l¶Office du Tourisme, les éléments étaient flous Monsieur le Maire lui rappelle le règlement Il sagit dapprouver le procès-verbal, elle ne peut dans ce
Compte-rendu audience RECTORAT mardi 10 décembre 2013
circulaire et l'application sur le terrain, répond qu’à son avis tout le monde possède le même niveau d'information puisque tout le monde peut se référer aux mêmes textes Il peut y avoir des mauvaises interprétations de la part de tous, même des formateurs On est en année « zéro » c'est normal qu'il y ait des dysfonctionnements
Bilan de la LTECV et de la PPE 2016/2018 dans la perspective
Ces avis ont été ignorés par la Commission Particulière du Débat Public (CNDP) sur la Programmation Pluiannuelle de l’Enegie (PPE) qui, dans sa synthèse, se contente de suggérer des évolutions cosmétiques de la PPE publiée en 2016, sans s’intéesse au bilan du passé et sans toucher aux
Approuvés par l’Assemblée Générale du 25 novembre 2017 43
Statuts nationaux Approuvés par l’Assemblée Générale du 25 novembre 2017 43 Boulevard de Magenta - 75010 Paris 43 boulevard de Magenta - 75010 Paris - Tél : 01 53 38 99 99 - Fax : 01 40 40 90 98 - www mrap
[PDF] COMMISSION DE L`EMPLOI DU 2d DEGRE Mouvement 2017
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[PDF] COMMISSION DE PLANIFICATION
[PDF] Commission de Recours Amiable
[PDF] commission de surveillance du secteur financier - Anciens Et Réunions
[PDF] Commission de travail thématique « Maintien à domicile et refus d
[PDF] Commission départementale de la sécurité des transports de fonds - Anciens Et Réunions
[PDF] Commission des affaires culturelles et de l`éducation
[PDF] Commission des Affaires Européennes (CAE)
[PDF] commission des competitions seniors du haut rhin
[PDF] Commission des comptes de la sécurité sociale 2016