RÉPUBLIQUE DU CONGO 58e ANNEE - N° 50 Unité * Travail
Section 7 : De la Commission des voiries et transports Article 15 : Le commission des voiries et transports est chargée, notamment, de : - collecter les informations routières sur l’état du réseau routier départemental ; - assurer la fl uidité du trafi c routier par l’enlè-vement du domaine public routier de tout obs-
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°64-2017-080 PYRÉNÉES
VU l avis de la Commission Nationale de S curité des Enceintes Sportives délivré le 15 septembre 2017 ; VU l avis de la sous-commission d partementale d homologation des enceintes sportives ouvertes au public, au cours de la visite sur site du 30 novembre 2017; SUR proposition de monsieur le directeur départemental de la Cohésion Sociale,
SCOLARITÉ 24 a 27
(voir page 6) qui remplace la Commission dé-partementale d’éducation spéciale (CDES) Celle-ci se prononce également sur l’attribu-tion de l’allocation, des compléments, de la majoration pour parent isolé et sur leur durée de versement L’allocation est versée men-suellement par la Caisse d’alloca-
[PDF] Commission des Affaires Européennes (CAE)
[PDF] commission des competitions seniors du haut rhin
[PDF] Commission des comptes de la sécurité sociale 2016
[PDF] Commission des comptes de la sécurité sociale : rapport septembre
[PDF] Commission des comptes et de l`économie de l`environnement
[PDF] COMMISSION DES GRADES DE LA LIGUE DE LORRAINE - Support Technique
[PDF] COMMISSION DES NORMES COMPTABLES Avis CNC 2014/9
[PDF] COMMISSION DES NORMES COMPTABLES Avis CNC 2016/XX - Gestion De Projet
[PDF] Commission des Normes Comptables. - Anciens Et Réunions
[PDF] Commission des relations avec les usagers et la qualité de la prise
[PDF] COMMISSION DES RESSOURCES GÉNÉTIQUES POUR L - France
[PDF] COMMISSION DES SOINS INFIRMIERS, DE REEDUCATION ET
[PDF] COMMISSION DES SOUS-OFFICIERS ET HOMMES DU RANG
[PDF] Commission des Sports de neige - comite departemental haute savoie