R glement sur les animaux - Lyster
ARTICLE 4 - ANIMAUX AUTORISÉS ET INTERDITS 4 1 Il est permis de garder, partout dans les limites de la Municipalité de Lyster, les petits animaux de compagnie tels chiens, chats, petits mammifères comme les cochons d'Inde, hamsters, lapins, souris, rats, gerbilles et furets;
R glement 445-2009 concernant les animaux
animaux, à titre de parieur ou de simple spectateur 2 8 Toute personne qui trouve un animal errant, qu’il soit porteur ou non de la licence exigée par le présent règlement, doit en aviser l’autorité compétente et le lui remettre sans délai 2 9 Un gardien ne peut abandonner un ou des animaux dans le but de s’en défaire
arrêté portant sUr le règlement DU parC
• article 6 – animaux de compagnie L’entrée du Parc est formellement interdite aux nouveaux animaux de compagnie (NAC), soit les espèces autres que celles soumises à la législation sur les carnivores domestiques (chiens, chats et furets) il est interdit :
RèGLement d’immeubLe
et LA POSSeSSiOn d’AnimAuX 1 Les seuls animaux que le locataire est autorisé à garder dans son logement sont les chats, les oiseaux et les poissons Les chiens ainsi que tout autre animal sont interdits dans les immeubles de l’Office il est également interdit aux visiteurs d’emmener des chiens 2 un seul chat est permis par logement 3
RÈGLEMENT SERVICES ÉVÉNEMENTS
des animaux et la responsabilisation de leurs gardiens Avec la collaboration d’un comité consultatif constitué, entre autres, d’experts du domaine animalier, Laval a conçu un règlement muni-cipal sur les animaux de compagnie Inspiré des meilleures pratiques, le L-12430 est en vigueur depuis le 1er avril 2017 RÈGLEMENT 2
Règlement 2014-206 relatif aux animaux
Il est interdit de garder, partout dans les limites de la Ville d’Asbestos, des animaux exotiques ou sauvages tel que précisé par le Règlement sur les animaux en captivité (L R Q 1977, c C-61 1, r 5)
Résidence Les Nouveaux Horizons - CSP
VI – Animaux - Les animaux de compagnie sont tolérés dans la résidence, à condition que leur présence ne soulève aucune nuisance et nulle gêne pour les résidents, adultes et enfants Pour les catégories concernées, ils devront être muselés, conformément à la loi - Les animaux seront tenus en laisse
DIRECTIVE 1999/22/CE DU CONSEIL du 29 mars 1999 relative – la
soins de ces animaux; que ledit r−glement interdit l’expo-sition de sp‡cimens des esp−ces figurant – son annexe A – des fins commerciales, sauf si une d‡rogation a ‡t‡ dŒment accord‡e – des fins d’‡ducation, de recherche ou de reproduction; consid‡rant que la directive 79/409/CEE du Conseil du 2
R glement des jardins familiaux - Bourogne
4 7 - Animaux L’élevage ou l’installation permanente d’animaux sont expressément interdits (poules, lapins, chèvres, tous animaux de basse-cour, tous animaux de compagnie ) Les chiens doivent être attachés ou en laisse V - Règlement des différends
RÈGLEMENTS D’OPÉRATION
Article 16: Les animaux de compagnie ne sont pas autorisés sur les terrains des jardins communautaires Article 17: Toute consommation de boissons alcoolisées et de substances illicites est interdite sur les terrains des jardins communautaires Article 18: La monoculture est interdite au sein des jardins communautaires de Saint-Hyacinthe
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