Conditions spécifiques de vente applicables à la Lettre
recommandées ne respectant pas les présentes conditions spécifiques de vente 3 3 Services optionnels proposés : - Un avis de réception, ou tout autre document équivalent en vigueur selon les règles du pays destinataire pour les envois internationaux, retourné à l’expéditeur L’avis de réception de la Lettre recommandée
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
pour les professionnels) Si l’acquéreur achète plusieurs lots dans une même vente, le plafond s’entend pour l’ensemble de ces lots - Les objets de plus de 1 000 euros devront obligatoirement être réglés par virement ou par carte bancaire sur place
CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Roche
Pour les envois à l’Export, hors DROM/COM, en cas de commande d’un montant inférieur à 1 500€ HT, les frais de port financement par un organisme tiers, le Client s'engage à fairesont de 150€ HT et gratuits pour toute commande d’un montant supérieur ou égal Article 5 signature du contrat de vente / bon de commande par le Client
Conditions générales de vente Table des matières
Les enchères plafond placées sur Internet pour les ventes physiques sont automatiquement bloquées 15 minutes avant le début de la vente NB : Certains clients professionnels de l’automobile peuvent bénéficier de conditions spécifiques, dont la prise d’empreinte de carte bancaire non obligatoire pour
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CATÉGORIELLES SIMU POUR LES
Les Conditions remplacent les précédentes conditions catégorielles de vente, à compter du 01 janvier 2021 et s’appliquent à toutes les Commandes passées par le Client depuis cette date auprès de SIMU Les Conditions sont systématiquement communiquées à tout Client qui en fait la demande, pour lui permettre de passer
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CATEGORIELLES SIMU POUR LES
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées les « Conditions ») ont pour objet d’encadrer et de définir les conditions dans lesquelles la société SIMU SAS (au capital de 5 000 000 d’euros, inscrite au RCS Vesoul 425 650 090, dont l’adresse du siège social est ZI Les
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant l’utilisation des services du Club et/ou avant la passation de votre commande La visite sur la plateforme du Club et/ou la validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente ARTICLE 4 - DISPONIBILITÉ
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CATEGORIELLES POUR LES
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CATEGORIELLES POUR LES PROFESSIONNELS EXERCANT UNE ACTIVITE DE NEGOCE valables pour la france métropolitaine Date d’entrée en vigueur : 01 janvier 2018 FRA-DCOM-DOCO 116 R2 DOMAINE D’APPLICATION ET OPPOSABILITÉ DES CGV CATÉGORIELLES
CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE DES ACTIVITÉS PREAMBULE
Art 3 – Modalités d’inscription et de paiement 3 1 Vente en ligne Pour toute vente d’une Activité Sportive sur le Site, les conditions générales de vente sont applicables Pour certaines Activités Sportives, la vente peut se faire directement sur le site internet du Prestataire par renvoi direct depuis le Site
PORTÉE Conditions Aux États-Unis d’Amérique, le Droit
Conditions générales de vente Conditions générales de vente Page 2 sur 2 nom et au nom de ses affiliés et Utilisateurs autorisés) qu’il a obtenu (ou que son affilié a obtenu) tous les accords nécessaires audit Traitement, incluant la collecte des données à
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