CONVENTION DE PRET D’UN VEHICULE A TITRE GRACIEUX
CONVENTION DE PRET D’UN VEHICULE A TITRE GRACIEUX Direction Sport et Education Service Vie Associative Tél : 04-34-35-90-60 Tél : 04-34-35-90-64 ENTRE La Commune de Mauguio Carnon, représentée par Jean ALBERT, Adjoint au Maire délégué aux Sports et aux
Convention de mise à disposition des véhicules municipaux
1 5 – L’association bénéficiaire de la mise à disposition d’un véhicule municipal ne peut le prêter à un tiers (quel qu’il soit) Article 2 – Réservation des véhicules 2 1 – La Commune de Saint-Brice-Courcelles sera prioritaire dans la réservation des véhicules
CONVENTION A USAGE DE PRET VEHICULE
O M S de Petit-Couronne Convention de prêt Editée le 29/04/2016 Page 1 CONVENTION A USAGE DE PRET VEHICULE Entre l’OFFICE MUNICIPAL DU SPORT de Petit-Couronne Représenté par Mr Le Com Yann, son Président, Dénommé « L’O M S » Et L’Assoiation: Représentée par (nom et fonction) : Dénommé « Il est convenu ce qui suit :
CONVENTION - CADRE DE PRET DU MINIBUS MUNICIPAL
La demande d’insription au planning du véhicule sera faite par écrit auprès de la mairie Un délai de 15 jours minimum entre la date de la demande et la date d'utilisation sera exigé Les demandes seront prises en compte dans l'ordre d'arrivée En cas de difficulté de priorisation, l’élu en harge des associations tranchera
CONVENTION DE PRÊT DE VEHICULE
CONVENTION DE PRÊT DE VEHICULE Saison 2020/2021 Entre : Mairie de Gourdon - Place Saint-Pierre - 46300 Gourdon Représentée par Jean-Marie Courtin, Maire de Gourdon, d’une part Et : L’Office Municipal du Sport de Gourdon dont le siège social se situe
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN VÉHICULE
En cas d’accident responsable ou de dégradations du véhicule lors de la mise à disposition, le paiement de la franchise, prévu au contrat d’assurance, d’un montant de 260€, ainsi qu’un an de sur-prime sera à la charge de la structure utilisatrice Article 4: État du véhicule
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA VILLE DE MAZAMET
Dans le as d’un aident responsale ou de dégradations du véhiule lors de sa mise à disposition, le paiement de la franchise, prévu au contrat d’assuran e, d’un montant de 150 €uros, sera à la harge de l’assoiation
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU MINI BUS DE LA VILLE DE
La 1ère réservation ne sera effective qu’après la remise d’un chèque de caution de 500 € établi à l’ordre du trésor public et de l’attestation d’assurance tous risques de date à date Si les dates notées sur l’assurance ne correspondent pas aux dates de mise à disposition du véhicule, celui-ci ne pourra être emprunté Ces
Convention de mise à disposition du Véhicule Associatif
s’engage à remplir, en présence d’un agent municipal, la fiche « Etat du Véhicule Associatif Intercommunal » jointe en annexe Si deux associations se positionnent sur le weekend un jeu de clé sera donné à chaque association La fiche « Etat du véhicule » sera dans ce cas remplie lors d’un rendez-vous commun avec les
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