EXTRAIT DU LIVRE DE DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA
(référence 2010-02-1059); ATTENDU que le conseil municipal de la Municipalité de Batiscan a alors, au cours de l’année financière 2010, procédé à l’acquisition de huit (8) portables informatiques nécessaires aux opérations courantes du traitement des dossiers municipaux sous la gestion du conseil municipal;
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA - Batiscan
livre des dÉlibÉrations du conseil de la municipalitÉ de batiscan 55 4 adoption du rÈglement numÉro 165-2014 amendant le code d’Éthique et de dÉontologie applicable aux Élus municipaux de
CONSEIL MUNICIPAL du 17 décembre 2010
- Compte Rendu Conseil Municipal du 17 12 2010 - 1 CONSEIL MUNICIPAL du 17 décembre 2010 VILLE DE CHATEAU-RENAULT PROCES VERBAL Le Conseil Municipal s’est réuni le 17 décembre 2010 à 18 h 30, salle des délibérations à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de M Michel COSNIER, Maire ETAIENT PRESENTS : M COSNIER, Maire
EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS
extrait du livre des dÉlibÉrations U:\Greffe\Commun\CONSEIL MUNICIPAL - 1220\RÉUNIONS DU CONSEIL - 1221\SÉANCES ORDINAIRES ODJ - 1221-01\ODJ 2019\2019-03-18\Analyse de compte CM - formation, perfectionnement & recherche 2018 xlsx
COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 FÉVRIER 2010 L’an deux mille dix, le 25 février, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses délibérations, à l’Hôtel de Ville, après convocations légales adressées le 19 février, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre ALBERTINI, Maire
EXTRAIT de la REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/02/2008
verbal de la séance du 12 décembre 2020, qui est approuvé à l’unanimité ORDRE DU JOUR 1 Approbation du compte rendu de conseil du 12 décembre 2020 2 Réaménagement du centre bourg point sur l’opération 3 Mini Crèche point sur l’opération 4 Maraîcher point sur l’opération 5 Accessibilité point sur le dossier a
CONSEI L MUNICIPAL Séance du 19 décembre 201 9
Registre des délibérations du conseil municipal Année 2019 : Séance du 19 décembre / Convocation du 12 décembre G:\compte_rendu\Conseil_Municipal\CM 2019\CM 2019 12 19 doc– d’assainissement sous la forme d’une seule concession multiservices pour une période de dix-huit ans
D DU CONSEIL MUNICIPAL Conseil Municipal Délibération DE LA
VU la délibération du conseil municipal du 17 décembre 2015 prescrivant l'élaboration du PLU ; VU les délibérations relatives au débat sur le PADD lors des conseils municipaux du 10 novembre 2016, du 20 septembre 2018 et du 20 juin 2019 ; 06/03/2020 20/030633 1/4
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 03 JUIN 2013 à VINGT HEURES.
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL Séance Publique du 10 juin 2014 Compte-rendu
[PDF] Conseil Régional. Réunion des 23 et 24 octobre 2014
[PDF] CONSEIL SYNDICAL. Réunion du 12 mars 2015
[PDF] Conseiller en Rénovation Energétique des Bâtiments
[PDF] Conseiller, Ressources humaines
[PDF] Conseils au sujet des avis sur l équité exigés par la Loi sur les sociétés d assurances aux termes du projet de loi C-57 (2005)
[PDF] Conseils pour les personnes âgées qui achètent un véhicule
[PDF] CONSIDÉRANT que le «Conseil économique du Haut-Richelieu (CLD)» a adopté un plan d action local pour l économie et l emploi (PALÉE) ;
[PDF] Consignes à respecter impérativement
[PDF] Consignes pour les travaux d actualité Premier quadrimestre
[PDF] Consolider la maîtrise d ouvrage locale pour la prévention des inondations : du constat régional en Provence Alpes Côte d Azur à l enjeu national
[PDF] Consolider le développement du Jardin
[PDF] CONSTITUTION DE L ENTREPRISE