CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 20 AVRIL 2012 COMPTE-RENDU
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 20 AVRIL 2012 COMPTE-RENDU Publié par extrait, en exécution de l'article L 2121 25 du Code Général des Collectivités Territoriales Le Conseil Municipal a pris les délibérations suivantes : M le Maire n° 1 - Désignation du Secrétaire Mme SAUVEGRAIN est désignée en qualité de Secrétaire
Compte-rendu du Conseil municipal - Montpellier
Secrétariat Général Service de l’Assemblée Montpellier, le lundi 2 avril 2012 Compte-rendu du Conseil municipal Séance publique du lundi 06 février 2012 Salle du Conseil municipal Présents : Brahim ABBOU, Frédéric ARAGON, Michel ASLANIAN, Marie-Josée AUGE-CAUMON, Eva BECCARIA, Annie
Compte rendu de séance du Conseil Municipal du 3 avril 2012
Vu le Code Général des Collectivités territoriales et notamment les articles L 1612-12 et L 1612-13 Vu la délibération du conseil municipal en date du 4 04 2011 approuvant le budget primitif de l'exercice 2011, Vu les délibérations du Conseil Municipal en date des 20 09 et 22 11 2011 approuvant les décisions modificatives relatives à
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL * * * * * Séance du
Adoption du Compte de Gestion 2011 Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2122-21, L 2343-1 et 2 et D 2343-1 à D 2343-10 ; Monsieur le Maire informe l’assemblée municipale que l’exécution des dépenses et recettes relatives
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 AVRIL 2013
André JACQUET, conformément à l'article L 2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales Le Conseil Municipal adopte le Compte Administratif du Budget Commune de l'exercice 2012, arrêté comme suit, vu la délibération du Conseil Municipal en date du 04 avril 2012 approuvant le Budget Primitif Commune de l’exercice 2012:
Compte Rendu Sommaire de la réunion du Conseil Municipal du
Le Conseil, réuni au nombre prescrit par l'article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, a nommé Monsieur Nicolas PERETTI, pour remplir les fonctions de Secrétaire -Approuvé à l’unanimité- APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES 23 AVRIL, 22 MAI et 20 JUIN 2014 Observations de Monsieur Barret et Monsieur Descamps
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL - saint-tropezfr
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL Le 13 janvier 2012 SEANCE DU 12 JANVIER 2012 L’an deux mille douze et le jeudi 12 janvier à 17 h, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur le Maire
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Aiglemont
Vu le Code général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2121-31, L 2122-21, L 2343-1 et R 2432-1 à D 2342-12 ; Le Maire ayant quitté la séance, le conseil municipal, après en avoir délibéré,
Conseil municipal 13 avril 2018 - Ouessant
siégeant sous la présidence de M Alexandre Bars, 1ier Adjoint, conformément à l’article L 2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales, Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents adopte le compte administratif de l’exercice 2017, du budget général de la Commune d’Ouessant
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2004 - ternayfr
Monsieur Jean-Jacques BRUN déclare la séance ouverte et conformément à l’Art L 2121 15 du Code Général des Collectivités Territoriales procède à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil Madame Rachel REY est désignée pour remplir cette fonction qu’elle accepte Monsieur Jean-
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL Séance Publique du 10 juin 2014 Compte-rendu
[PDF] Conseil Régional. Réunion des 23 et 24 octobre 2014
[PDF] CONSEIL SYNDICAL. Réunion du 12 mars 2015
[PDF] Conseiller en Rénovation Energétique des Bâtiments
[PDF] Conseiller, Ressources humaines
[PDF] Conseils au sujet des avis sur l équité exigés par la Loi sur les sociétés d assurances aux termes du projet de loi C-57 (2005)
[PDF] Conseils pour les personnes âgées qui achètent un véhicule
[PDF] CONSIDÉRANT que le «Conseil économique du Haut-Richelieu (CLD)» a adopté un plan d action local pour l économie et l emploi (PALÉE) ;
[PDF] Consignes à respecter impérativement
[PDF] Consignes pour les travaux d actualité Premier quadrimestre
[PDF] Consolider la maîtrise d ouvrage locale pour la prévention des inondations : du constat régional en Provence Alpes Côte d Azur à l enjeu national
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