[PDF] conseil municipal de Chérisy - 27 juin 2013

COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du Lundi 03

CR - CM du 03 06 2013 Mairie de La Fouillouse 1/5 COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du Lundi 03 juin 2013 à 20 h 00 Le trois juin deux mille treize, à vingt heures, les membres composant le Conseil Municipal de

PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 24 JUIN 2013

DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 24 JUIN 2013 L’an deux mille treize, le lundi vingt-quatre juin, à vingt heures trente, le conseil municipal de Pacé, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de M Paul KERDRAON, maire Étaient présents : M KERDRAON Paul M ROUAULT Philippe Mme DANSET Agnès

conseil municipal de Chérisy - 27 juin 2013

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 27 JUIN 2013 Le Conseil Municipal de CHERISY s’est réuni le Jeudi vingt-sept Juin 2013 à 18 heures 30 à la Mairie de CHERISY sous la présidence de Monsieur Michel LETHUILLIER, Maire Etaient présents : MM Michel LETHUILLIER, Christian BOUCHER, MME Anne-Marie HAIE, MM

Commune de NIVILLAC- Procès-verbal séance du conseil

- Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance à 20H00 - Le conseil désigne Mme LEVRAUD Françoise comme secrétaire de séance - Le procès-vebal de la séance du lundi 03 juin 2013 n’ayant fait l’objet d’aucune observation, celui-ci est adopté à l’unanimité pa l’Assemblée

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL - dachsteinfr

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUIN 2013 PROCES-VERBAL

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUIN 2013 PROCES-VERBAL En exercice : 29 Présents : 19 Votants : 25 Date de la convocation : 6 juin 2013 Date de l'affichage : 6 juin 2013 L'an deux mille treize le douze juin à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis à la Mairie de Bois le Roi,

COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du lundi 16

CR - CM du 16 09 2013 Mairie de La Fouillouse 1/6 COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du lundi 16 septembre 2013 à 20 h 00 Le seize septembre deux mille treize, à vingt heures, les membres composant le Conseil Municipal de LA FOUILLOUSE se sont réunis à la Mairie de La Fouillouse sous la présidence de Monsieur Yves PARTRAT,

COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du Lundi 30 Juin 2014 à 20 h 30

COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du Lundi 30 Juin 2014 à 20 h 30 Le trente juin de ux mil quatorze, à vingt heures trente minutes, les membres composant le Conseil Municipal de BALBIGNY se sont réunis à la Mairie de BALBIGNY sous la présidence de Monsieur Gilles DUPIN, Maire, après avoir été dûment convoqués dans les délais légaux

Compte-rendu du Conseil Municipal du 22/06/20

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 22 JUIN 2020, à 19 HEURES Le lundi vingt-deux juin deux mille vingt à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur François MURILLO, maire

COMPTE RENDU DE LA - lesmolieresfr

DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 20 JUIN 2016 L'an deux mille seize, le vingt juin à vingt heures trente, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Yvan LUBRANESKI, Maire, ÉTAIENT PRÉSENTS: Mesdames et Messieurs BERTRAND, BINET, CROISET, DA COSTA