CONSEIL MUNICIPAL Séance Publique du 10 juin 2014 Compte-rendu
CONSEIL MUNICIPAL Séance Publique du 10 juin 2014 Compte-rendu Le Conseil Municipal de la Commune de Poisy, dûment convoqué, s’est réuni en séance publique le 10 juin 2014 à 20h00, sous la présidence de Monsieur Pierre BRUYERE, Maire Date de Convocation : Le 4 juin 2014
CONSEIL MUNICIPAL Séance Publique du 20 juin 2014 Compte-rendu
M Fabrice COLLOMB est désignée secrétaire de séance Le compte-rendu de la séance du 10 juin 2014 est adopté à l’unanimité 14-96 élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs Monsieur le Maire rappelle le décret n°2014-532 en date du 26 mai 2014 portant convocation
CONSEIL MUNICIPAL Séance publique du 30 juin 2014(18 H
CONSEIL MUNICIPAL Séance publique du 30 juin 2014(18 H) Compte-rendu de séance 80 délibérations ont été présentées à l'ordre du jour du Conseil Municipal Délibération rajoutée en séance : La délibération n°81/127 « Association Résonance : attribution de subvention » Délibérations modifiées en séance :
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 10 SEPTEMBRE 2014
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 10 SEPTEMBRE 2014 L’an deux mille quatorze, le 10 septembre, à 20 heures 30, s’est réuni en séance publique le Conseil municipal de la Ville de Fosses, légalement convoqué en date du 03 septembre, sous la présidence de Monsieur Pierre BARROS, Maire PRESENTS:
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal a été destinataire du compte-rendu de sa séance du 20 juin 2014 et du 23 juin 2014 A l’unanimité, le Conseil Municipal adopte ces comptes-rendus 2 DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL – INFORMATION Conformément à l’article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi
M Philippe UHGETTO a été désigné secrétaire de séance Le compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du 30 juin 2014 a été approuvé à l’unanimité - Michel LE MORVAN demande une rectification concernant la benne à déchets verts, il faut lire : « Le tonnage annuel toléré est de » -----
COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 20 juin 2014 ----- L'an deux mil quatorze, le vendredi 20 juin à 20 H 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie, en séance publique sous la présidence de Madame Annie CAMUEL, Maire
Séance publique du Conseil Municipal mai 2014 COMPTE-RENDU
Compte-rendu Rumilly, le 23 mai 2014 Séance publique du Conseil Municipal de la Ville de Rumilly en date du jeudi 22 mai 2014 COMPTE-RENDU L'an deux mil quatorze, le 22 mai Le Conseil Municipal de la Ville de RUMILLY, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie de RUMILLY, sous la présidence de Monsieur Pierre BECHET, Maire
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 20
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 20 juin 2014 L’an deux mille quatorze, le 20 juin à 14h30, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Denis PALLUEL, Maire Etaient présents, M PALLUEL Maire et 10 membres,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Commune de Sorbais SEANCE
compte-rendu - conseil municipal du 13 fevrier 2021 - page 4 sur 10 Vu l’arrêté ministériel du 14 février 2019 pris pour l’application au corps des ingénieurs des ponts, des eaux et forêts du ministère de la transition écologique et solidaire des dispositions du décret du 20 mai 2014
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