[PDF] RAA n°12 CP doctobre 2014 - normandiefr



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MANDATS SPÉCIAUX

13 octobre 2014 et les 23 et 24 octobre 2014 à Paris Monsieur Belkacem LOUNES, conseiller régional, président par délégation du comité de suivi de la politique en faveur des langues régionales de Rhône-Alpes, pour participer à la réunion du comité de



PRESS - Europa

20 October 2014 14451/14 7 E ITEMS DEBATED Ebola The Council discussed a strengthened EU response to the outbreak of Ebola It adopted the following conclusions: "1 Recalling its conclusions and the European Council conclusions of August 2014, the Council remains deeply concerned about the ongoing spread of the Ebola virus in West



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS TOME 1 - Jura

DÉCISION N° 2014-376 du 24 octobre 2014 Sur proposition de M le Président et après en avoir délibéré, la Commission permanente du Conseil général confie des mandats spéciaux suivant à MM Les Conseillers généraux :



RAPPORT DU VICE-PRÉSIDENT EXÉCUTIF NATIONAL 14 octobre 2014

21-22 octobre - Réunion du Conseil national d’administration de l’AFPC 23 octobre - Rencontre avec les membres de la région hors Canada 23 octobre - Rencontre avec l’agent des exclusions et des désignations, de l’AFPC, au sujet des propositions d’exclusions de Parcs Canada



RAA n°12 CP doctobre 2014 - normandiefr

Réunion du VENDREDI 17 OCTOBRE 2014 Réunie le vendredi 17 octobre 2014, à partir de 14h30, au siège du Conseil Régional, à l’Abbaye-aux-Dames, à CAEN, sous la présidence de Monsieur Laurent BEAUVAIS, Sont présents : Ludovic ASSIER, Philippe AUGIER, Léone BESNARD, Annie BIHEL, Pascale



REGION Délibération n° 20161758 HAUTS-DE-FRANCE Réunion du 24

Vu la délibération n° 2012-2779 de la séance plénière des 24 et 25 octobre 2012 adoptant le Schéma régional climat air énergie du Nord Pas de Calais, Vu la délibération n°7-1 de la session du Conseil régional de Picardie du 30 mars 2012 relative à l’adoption du Schéma régional climat air énergie (SRCAE) de Picardie,



LOGEMENTS DE FONCTION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D

La commission permanente du Conseil régional en sa réunion du 17 avril 2014, VU le Code de l’Education et notamment ses articles R216-4 à R216-19, R421-5 à R421-11 et R511-2 à R511-14, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, VU le budget de l'exercice 2014,



Calendrier glissant des réunions des conseils pour les mois

Evaluation des Etudes économiques et sectorielles de la Banque africaine de développement (2005-2010) BOARD ROLLING AGENDA (BRAG) OF MEETINGS - JULY - OCTOBER 2013 CALENDRIER GLISSANT (BRAG) DES REUNIONS DES CONSEILS - JUILLET - OCTOBRE 2013 BOARD / CONSEIL WEDNESDAY 10 JULY 2013, 10:00 am / MERCREDI 10 JUILLET 2013, 10h00 1



Compte rendu de la réunion du conseil d’administration 3

Concours régional de modèle et allure le dimanche 24 août 2014 à Orlut: les participants au concours de modèle et allure sont de moins en moins nombreux Malgré cela la journée était bien animée grâce à différents ateliers Un coup de chapeau aux organisateurs qui ont mis de gros moyens pour la réussite de cette journée

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[PDF] Conseils au sujet des avis sur l équité exigés par la Loi sur les sociétés d assurances aux termes du projet de loi C-57 (2005)

[PDF] Conseils pour les personnes âgées qui achètent un véhicule

[PDF] CONSIDÉRANT que le «Conseil économique du Haut-Richelieu (CLD)» a adopté un plan d action local pour l économie et l emploi (PALÉE) ;

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