[PDF] CONTRAT MACHINE A AFFRANCHIR 1/7

CGV contrat MA 5 septembre 2011 06 10 2011 2

CONTRAT MACHINE A AFFRANCHIR 1/7 CONDITIONS GENERALES ARTICLE 1 - OBJET ET CARACTERISTIQUES DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le client utilise une machine à affranchir (ou MA) pour l’affranchissement des plis remis à La Poste Cette

CONTRAT AFFRANCHIGO 1/7

vente, au moyen d’une machine à affranchir sur la base d’une prestation annuelle, dénommée ci-après «AFFRANCHIGO Forfait» ou prestation ponctuelle, dénommée ci-après «AFFRANCHIGO Liberté» en établissement postal Seuls les produits listés en annexe 1 sont acceptés dans le cadre du contrat AFFRANCHIGO

CONTRAT COLLECTE PRIMO 1/7 - La Poste

1/7 Contrat Collecte Primo – version 9 novembre 2017 A parapher Pour le Client affranchissant ses plis au moyen d’une machine affranchir, la date

par machine à affranchir Demande d’autorisation pour l

Conditions générales – Aff ranchissement par machine à aff ranchir I page 1/7 Version FINALE (20120601) 1/4 Exemple envoyé par : ID Contrat : Demande d’autorisation pour l’affranchissement par machine à affranchir _____ Le client Nom et prénom (ou dénomination sociale)

fr ankeermachine Toelatingsaanvraag voor frankering met

ID Contrat : Demande d’autorisation pour l’affranchissement par machine à affranchir _____ Le client Nom et prénom (ou dénomination sociale) Adresse N° Boite (ou adresse siège social) Code postal Ville Téléphone Fax N° TVA ou BCE Représentée par Titre

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Location et maintenance d’une

Le présent marché a pour objet la mise à disposition et la maintenance d’une machine à affranchir, agréée par la Poste, pour un volume annuel estimé de 8000 plis 1-3 Forme du marché Ce marché est un MAPA (marché à procédure adaptée) établi selon la procédure définie à l’article 28 du Code des Marchés Publics

IS-480 IS-440 Machines à affranchir

1 7 2 5 Toujours plus de productivité Ne perdez plus de temps Convivial et très simple à utiliser, l'écran de l’IS-440 OLS vous permet d’accéder directement à toutes les fonctionnalités Sa navigation intuitive vous fait gagner du temps au quotidien Grâce aux touches de raccourcis, vous pouvez affranchir de multiples courriers et

CONTRAT COURRIER RELATIONNEL EN NOMBRE CONDITIONS SPECIFIQUES

de l’empreinte réalisée par la machine à affranchir Pour les clients titulaires d’un contrat affranchissement informatique, elle doit se situer sur la ligne d’affranchissement Pour les clients titulaires d’un contrat d’affranchissement Port payé, cette mention est imprimée dans la zone d’affranchissement 1 7 Délais

TARIFS 2010 - philatelie-digitalde

12013300 Location et maintenance de matériels de mise sous

o 3 Intitule : Machine de mise sous plis " bureautique " à capacité industrielle, avec outil de traçabilité intégré, machine à affranchir et balance intégrées, Bordeaux 1) Description succincte Voir article 2 3 du CCTP 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 30131000 3) Quantité ou étendue