[PDF] COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES CATEGORIE A



COMPOSITION DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES

COMPOSITION DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES CATEGORIE A TITULAIRES SUPPLEANTS Jean-Marie WATREMETZ Didier PETIT Joël AGNUS Jean-François MARECHAL Sylviane DENIS Laurent HASSELBERGER Didier COGNON Patricia GUERIN Groupe Hiérarchique 5 Marcelline GUILLAUMOT (CFTC) Fabrice CHANEY (CFTC) Christine HENRY (CFTC)



LES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRE (CAP) DE LA

attributions des commissions administratives paritaires Ce dernier décret mettait aussi en place les lignes directrices de gestion (LDG) Les LDG se substituent aux compétences des CAP en matière de promotion et d’avancement Elles fixent également les orientations générales en matière de promotion et de valorisation des parcours



COMPOSITION DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES

COMPOSITION DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES CATEGORIE A TITULAIRES SUPPLEANTS Jean-Marie WATREMETZ Sylvain PETIT Jean BOZEK Christel MATHIEU Joël AGNUS Guy BEGUINOT Sylviane DENIS Gérard LENE Groupe Hiérarchique 5



COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES

treize commissions administratives paritaires distinctes CORPS DE CATEGORIE A Pour la commission paritaire compétente à l’égard des agents de catégorie A : a) CAP 1:Ingénieurs Généraux, Ingénieurs en Chef hors classe, Ingénieurs en Chef de 1ère classe, Ingénieurs en Chef de 2ème classe, Ingénieurs Principaux,



LES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES (CAP)

Les Commissions Administratives Paritaires (CAP) sont des organes consultatifs composés paritairement de représentants des collectivités territoriales (désignés par le Conseil d’administration du CDG le 8 juillet 2014) et de représentants du personnel (élus le 4 décembre 2014)



CAP placées auprès du Centre Liste complète des membres de la

es Commissions Administratives Paritaires (CAP) constituées pour chaque catégorie (A, B ou C), émettent un avis sur la situation individuelle de chaque fonctionnaire (stagiaire ou titulaire), concernant le déroulement de sa carrière Exemple CCMA: Prolongation ou refus de titularisation, refus de



CALENDRIER PREVISIONNEL - unsadgfipfr

CALENDRIER PREVISIONNEL des commissions administratives paritaires nationales n°s 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et CCP pour le 1er semestre 2021 N° CAP Ordre du jour



Décrets, arrêtés, circulaires

d’être électeurs et éligibles aux élections des commissions administratives paritaires de catégorie A du prochain renouvellement général des instances de représentation du personnel prévu en décembre 2018 Références : le décret peut être consulté sur le site Légifrance (www legifrance gouv fr)



TERMES DE LA FONCTION PUBLIQUE CAMEROUNAISE

Commissions administratives paritaires Joint Administrative Boards Compétence Power Complément d’effectif Support staff Compte non tenu de Disregarding Concession d’une pension Grant of a pension Concours Competitive examination Concours administratif Government competitive examination

[PDF] commissions administratives paritaires locales et departementales - Élections

[PDF] Commissions Chasse et Elevage 20Janvier2016 - Support Technique

[PDF] commissions communales

[PDF] commissions communales - Mairie de Bazouges la Perouse

[PDF] Commissions de l`Inserm - Recherche Médicale

[PDF] Commissions de travail - ICC - Anciens Et Réunions

[PDF] Commissions des Mastères de recherche Année Universitaire 2010 - Anciens Et Réunions

[PDF] Commissions d`harmonisation des pratiques du CCF 2016

[PDF] Commissions liste Intenet - Municipalité de Sonceboz

[PDF] COMMISSIONS MUNICIPALES

[PDF] commissions municipales « permanentes - Saint-Pierre-en - Pépinière Et Salle De Jeux

[PDF] Commissions Nationales

[PDF] COMMISSIONS NATIONALES de la FFBaD - Gestion De Projet

[PDF] commissions permanentes - Anciens Et Réunions

[PDF] commissions regionales kendo et disciplines rattachees - 2016-2017 - France