[PDF] Direction départementale des territoires

Compte-rendu dactivités du Conseil Scientifique Régional du

- Proposition de commissions thématiques - Désignation de rapporteurs des réserves naturelles - Traitement des demandes de dérogation au titre des espèces protégées - Calendrier des réunions pour 2016 20 présents 6 excusés 16 juin 2016 Conseil Régional de Bretagne - Validation du compte-rendu de la réunion du 12 mai 2016

KM C364e-20150610081612

Article 4 : Afin de favoriser la protection et le repeuplement du gibier, les heures quotidiennes de chasse sont fixées comme suit — du 20 septembre 2015 au 31 octobre 2015 — de 9 heures à 18 heures —dil 1 novembre 2015 atl 15 janvier 2016— de 9 heures à 17 heures — du 16 janvier 2016 all 29février 2016 — de 9 heures à 18 heures

PROJET - Yvelines

VU l’arrêté ministériel du 13 janvier 2012 relatif à la chasse en temps de neige d’oiseaux issus d’élevage des espèces perdrix grises, perdrix rouge, faisan de chasse ; VU l’arrêté ministériel du 2 septembre 2016 relatif au contrôle par la chasse des populations de certaines espèces

PROJET - Val-dOise

2 du 1er novembre 2017 au 15 janvier 2018 : de 9 à 17 heures 3 du 16 janvier 2018 au 28 février 2018 : de 9 à 18 heures Al’exception du 17 septembre e du 28 février, ces limitations d’horaire ne s'appliquent pas : - à la chasse à l'affût ou à l'approche, à balle ou à l’arc du grand gibier soumis au plan de

RESPONSABILITE CIVILE TERRITOIRE DE CHASSE ACCA / AICA

Direction départementale des territoires

– du 1er novembre 2014 au 15 janvier 2015 – de 9 heures à 17 heures – du 16 janvier 2015 au 28 février 2015 – de 9 heures à 18 heures Ces limitations ne s’appliquent pas : • à la chasse à l’affût ou à l’approche, au tir à balle ou à l’arc, du grand gibier soumis au plan de chasse, ainsi que du renard et du sanglier,

Ficif Fédération Interdépartementale des chasseurs dÎle-de

Article 4 : Afin de favoriser la protection et le repeuplement du gibier, les heures quotidiennes de chasse sont fixées comme suit — du 20 septembre 2015 au 31 octobre 2015 — de 9 heures à 18 heures —du 1 novembre 2015 au 15 janvier 2016 —de 9 heures à 17 heures — du 16 janvier 2016 au 29février 2016 — de 9 heures à 18 heures

BULLETIN D’INFORMATIONS MUNICIPALES LE CANARD

Bulletin d’information sur l’aviculture AVI NEWS

échéances très courtes afin de présenter des projets en cours de réalisation Les premières commissions sont programmées dès mars 2016, n’hésitez donc pas à vous rapprocher de nos services pour de plus amples renseignements et vous accompagner au montage des dossiers