[PDF] Sommaire - Mairie53fr



Previous PDF Next PDF







COMMUNE DE BAZOUGES LA PEROUSE COMPTE RENDU DU CONSEIL

N°05-01-2018 : Modification des commissions communales Monsieur le Maire fait part au conseil de plusieurs demandes émanant de différents conseillers souhaitant intégrer des commissions municipales Monsieur le Maire propose donc de modifier les commissions communales en intégrant dans celles-ci les conseillers qui le souhaitent





COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2020

Pou l’année 2018, la commune de Bazouges Cré sur Loir a versé la somme de 1 423,94 € pour 7 naissances (soit 83,38 € l’acte) et 7 décès (soit 120,04 € l’acte) Pou l’année 2019, la commune du Bailleul demande la somme de 1 228,45 € correspondant



MAIRIE

26-juil-14 Mairie Feu d'artifice face au Château de Bazouges 29 -juil 14 Pays fléchois (1) Découverte du patrimoine place de l'église de Bazouges sur le Loir 19h-21 h (gratuit) 05-août-14 Pays fléchois (1) Pêche, étang de Bazouges sur le Loir 19-h 21 h (gratuit) 08-août-14 Ainés ruraux Bal



PROJET DE DÉLIBÉRATIONS CONSEIL MUNICIPAL

BAZOUGES régulièrement convoqué et sur convocation du 5 janvier 2018, s'est réuni en Mairie, sous la Présidence Les dates des commissions finances sont



DÉPARTEMENT DILLE ET VILAINE - Mairie de Hédé-Bazouges

La CIID a pour rôle de se substituer aux commissions communales pour désigner des locaux-types à retenir pour l’évaluation par comparaison de la valeur locative des locaux commerciaux et biens divers visés à l’article 14798 du Code Général des Impôts ainsi que de donner un avis sur les évaluations



LES INFOS DE MARCILLE

Permanence des élus à la mairie et composition des commissions communales et hors commune A noter que la présidence de chaque commission est assurée par Monsieur le Maire et la vice-présidence est confiée aux adjoints Mr BOULMER Jean-Claude, Maire, reçoit sur rendez-vous



Sommaire - Mairie53fr

INFORMATIONS COMMUNALES ª LE PERSONNEL COMMUNAL Présentation des membres du personnel communal GAUTRAIS Michelle Garderie Périscolai re 15 h/sem GUEDON Agnès Secrétariat de Mairie 25 h/sem LOURDAIS Bertrand Services Techniques 19 h/sem MADIOT Yvette Transport Scolaire Ménage Mairie 8 h 15/sem MARSOLLIER Isabelle



LES ÉCHOS DE PLEUGUENEUC

-composition des commissions communales (Finances, Voirie, Urbanisme, Assainissement, Pôle enfance et jeunesse ),-désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offre,-désignation des délégués de syndicats intercommunaux (Bassin du Linon, Eau, SDE35, centre de



MAIRIE DE LA COMMUNE DE VAAS (Sarthe) PROCES-VERBAL DE LA

MAIRIE DE LA COMMUNE DE VAAS (Sarthe) CONSEIL MUNICIPAL Date de convocation : 9 juin 2015 Affichée le : 9 juin 2015 PROCES-VERBAL DE LA SEANCE OFFICIELLE DU lundi15 JUIN 2015 A 20H30 L’an deux mille quinze, le quinze juin à vingt heures trente minutes, le Conseil Muni ipal de Vaas, s’est réuni à

[PDF] Commissions de l`Inserm - Recherche Médicale

[PDF] Commissions de travail - ICC - Anciens Et Réunions

[PDF] Commissions des Mastères de recherche Année Universitaire 2010 - Anciens Et Réunions

[PDF] Commissions d`harmonisation des pratiques du CCF 2016

[PDF] Commissions liste Intenet - Municipalité de Sonceboz

[PDF] COMMISSIONS MUNICIPALES

[PDF] commissions municipales « permanentes - Saint-Pierre-en - Pépinière Et Salle De Jeux

[PDF] Commissions Nationales

[PDF] COMMISSIONS NATIONALES de la FFBaD - Gestion De Projet

[PDF] commissions permanentes - Anciens Et Réunions

[PDF] commissions regionales kendo et disciplines rattachees - 2016-2017 - France

[PDF] commissions reglementaires et d`etudes de la cci cote d`opale - Anciens Et Réunions

[PDF] Commissions Scientifiques Spécialisées (1964-1967)

[PDF] Commissions Swisscanto

[PDF] Commissions Thèses et HDR - France