CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA LIBRAIRIE
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Convention collective nationale de la LIBRAIRIE
Convention collective nationale de la LIBRAIRIE Contrat Santé IPSEC > Taux d’appel sur 3 ans de l’ensemble des cotisations > A hauteur de 92 des taux contractuels Négocié pour vous par votre branche jusqu’au 31/12/2018 Cotisation mensuelle 2017 Inclus aussi dans votre contrat Le réseau optique itélis L’assi
Convention Collective Nationale des commerces de détail de
bureau sont exclues de la présente convention ; - commerces de librairie, y compris les entreprises vendant à des revendeurs (rubrique 52 4 R de la NAF) Commentaire : Depuis le 1er septembre 2012, l’activité « commerce de librairie n’est plus couverte par la convention collective n° : 3252 (IDCC 1539)
Convention Collective Nationale des commerces de détail de
bureau sont exclues de la présente convention ; - commerces de librairie, y compris les entreprises vendant à des revendeurs (rubrique 52 4 R de la NAF) Commentaire er: Depuis le 1 septembre 2012, l’activité « commerce de librairie n’est plus couverte par la convention collective n° : 3252 (IDCC 1539)
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE
maintien de certaines dispositions prévues par la convention collective nationale de l’édition (plus particulièrement : indemnités de licenciement, indemnités de départ en retraite, maladie-accident du travail, maternité ) et sur les modalités de ce maintien
ONVENTION OLLETIVE NATIONALE DE LA LIRAIRIE ontrat collectif
CCN de la Librairie Contrat collectif obligatoire Frais de santé Conditions générales v 20160101 3 PREAMULE Les partenaires sociaux de la branche professionnelle de la Librairie (Convention collective nationale de la Librairie ; IDCC 3013 ; Brochure n° 3252) ont choisi de mettre en place un régime de remboursement des frais
Identifiant de convention collective
0635 Convention collective nationale du négoce en fournitures dentaires (annexée à la convention collective nationale des commerces de gros 0573) 0637 Convention collective nationale des industries et du commerce de la récupération (recyclage, régions Nord-Pas-de-
IDCC Libellé de la branche OPCO - NouvelleViePro
IDCC Libellé de la branche OPCO 1606Convention collective nationale du bricolage, vente au détail en libre-service Commerce 500Convention collective nationale des commerces de gros de l'habillement, de la mercerie, de la chaussure et du jouet Commerce
Commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau
Convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie du 15 décembre 1988 Etendue par arrêté du 14 décembre 1989 JORF 30 décembre 1989
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