[PDF] COMMUNE DE SOURDUN

RAPPORT - Communauté de communes du Provinois

CONSEIL COMMUNAUTAIRE 19h00 Foyer rural - cc-du-provinoisfr

Désignation de représentants au Syndicat d’Aménagement de Gestion des Eaux (Sy A G E) S A G E Bassée-Voulzie : Désignation du représentant de la Communauté de Communes du Provinois à la Commission Locale de l’Eau Désignation des représentants au Conseil d’Administration de l’Office de Tourisme

COMMUNE DE SOURDUN

Communes du Provinois au 2 avril 2013, issue de la fusion des communautés de communes de la « G E R B E » et du « Provinois » et extension à la commune de Chalautre-la-Grande, Vu l’arrêté préfectoral 2016/DRCL/BCCCL/101 du 08 décembre 2016, portant modification des statuts de la Communauté de Communes du Provinois

raa n°35 Ter du 26 Août 2014 (33 pages)

Considérant que seules les communes représentées par un délégué titulaire se voient attribuer un délégué suppléant ; Sur proposition de Monsieur le Secrétaire Général de la Préfecture, CONSTATE Article 1 er: La composition du conseil communautaire de la Communauté de Communes du « Provinois » est fixée comme suit :

Document non contractuel - Mars 2016 Parc d’activités du

COMMUNE DE SOURDUN

Communauté de communes du Provinois Dit que la Communauté de communes continuera d’exercer les missions relatives au service public d’assainissement non collectif tel que défini au III de l’article L 2224-8 du code général des collectivités

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

5 7 - INTERCOMMUNALITE : ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PROVINOIS , AU SYAGE POUR LA COMPETENCE MISE EN ŒUVRE DU SAGE DE L’YERRES Par délibération du 16 mars 2011, le Comité Syndical a décidé, à l’unanimité - D’ETENDRE les compétences du SIARV « à la Mise en œuvre du SAGE de l’Yerres » ;

KM C284e C 1-20170615180519

- le président de la communauté de communes du Pays de Montereau, ou son représentant désigné - le président de la communauté de communes du Provinois , ou son représentant désigné - le président de la communauté de communes de la Bassée Montois, ou son représentant désigné

Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux des Deux Morin

communautés de communes et syndicats intercommunaux ayant une compétence « eau » (syndiat de podu tion/alimentation/tanspot en eau pota le, syndiat dassainissement, syndiat de gestion des ous deau) du assin vesant du Petit et du Gand Morin

Conseil Communautaire du 15 avril 2019

L’an 2019, le 15 Avril à 19:00, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Sézanne – Sud-Ouest Marnais s’est réuni à la salle du Prétoire de Sézanne, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur AMON Gérard, Président, en session ordinaire