[PDF] COMPTE RENDU DU CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du 16 mai 2018

JOURNAL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

rault », dont le nouveau périmètre vient tout juste d’être validé L’objectif est de permettre un développement touristique durable et ho-mogène sur toute la zone des gorges et d’éviter les méfaits de la sur-fréquentation sur les sites sensibles, en termes de circula-tion, d’environnement et de qualité de vie

COMMUNE DE PAILHÈS COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LES AVANT-MONTS

Directeur Général des Services Serge RAULT

Serge Rault - Directeur Général des services : 1 ETP Mercedes De Sousa - Assistante de Direction : 0,5 ETP - Personnel : 4 ETP Valérie Berchiatti 1 ETP Mercedes De Sousa 0,5 ETP Emilie Damon 1 ETP Charlène Hoffbour 1 ETP Christelle Mosca 0,5 ETP-€ Finances, commande publique : 4 ETP

XSB 221 TAXI RAULT - centremorbihancommunautebzh

xsb 221 taxi rault commune aller lm mer jv horaire 1 moreac kerlambily 07:15 2 moreac pont er houal 07:20 * 3 moreac kerandoec 07:21 4 moreac porh neuf 07:22 * 5 moreac saint ivy 07:25 c/ 6 moreac place de la resistance 07:30 7 moreac pinguily 1 07:33 8 moreac pinguily 2 07:34 9 moreac kercoquin 07:35 * 10 moreac la lande de stangrenn 07:43

22320 CORLAY - Loudeac Communaute

Affaire suivie par Audrey PEROU - loudeac-communautecom

COMPTE RENDU DU CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du 20 mars 2019

2- Demande de classement commune touristique de Regnéville-sur-mer La demande de dénomination commune touristique et les conditions d’obtention de cette dénomination sont régies par les articles R133-39 et R132-32 du code du tourisme Peuvent être dénommées communes touristiques les communes qui :

COMPTE RENDU DU CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du 16 mai 2018

3- Reprise d’un emprunt de la commune de Regnéville-sur-mer Au cours de cette même séance, est proposée au vote l’acquisition de l’emprise foncière de la zone d’activités de Regnéville-sur-mer Il convient également que la communauté procède à la reprise de

Conseil Communautaire de Fougères Agglomération 20 h Étaient

Les haies et talus sont des surfaces admissibles aux aides de la Politique Agricole Commune (PAC) Pour recevoir les aides PAC, les agriculteurs doivent notamment respecter la Bonne Condition Agro-Environnementale n° 7 (BCAE7, arrêté du 7 avril 2015) : tout arasement de

FOUG=R S

peut porter sur l'un de ses membres ou sur tout conseiller municipal d'une commune membre Vu les propositions des communes ; Entendu le présent exposé, Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire DÉCIDE, à l'unanimité : • DE DÉSIGNER 68 délégués titulaires et 68 délégués suppléants suivant la répartition suivante :