Communauté de communes Caux Estuaire - AURH
Communauté de communes Caux Estuaire Les données clés de l’Estuaire de la Seine Édition 2017 Caux Estuaire
Communauté de communes Campagne de Caux - AURH
10 Les données clés de l’Estuaire de la Seine - 2nd semestre 2019 - Communauté de communes Campagne de Caux MIGRATIONS DOMICILE - LIEU DE TRAVAIL ENTRE LA CC CAMPAGNE DE CAUX ET LES AUTRES EPCI DE L’ESTUAIRE DE LA SEINE EN 2016 Hors Estuaire 1 585 dépl 418 155 3 316 297 581 274 835 355 HHors Etuaie HHors soEtuais HtCsP lodtx-oaDvPle
Naissance du Pôle Métropolitain de l’Estuaire de la Seine
Bertrand GIRARDIN (1er vice-président de la Communauté de Communes Caux Estuaire), 6ème vice-président ; Jean-Paul LECOQ (4 ème vice-président de la CODAH), 7 ème vice-président ; Nicole PREVOST-GODON (déléguée de la Communauté de Communes du Pays de Honfleur – Beuzeville), 8 ème vice-
Procès-verbal du Compte rendu du Conseil Municipal en date du
Sur le territoire de la communauté d’agglomération havraise et de la communauté de communes Caux Estuaire - Assistance aux communes pour l’information préventive des populations ; Sur le territoire de la communauté de communes de Caux Estuaire Sont d’intérêt communautaire :
Préfet de la Seine-Maritime
11 - Communauté de communes Caux Estuaire Page 77 12 - Communauté de communes Campagne de Caux Page 80 Arrondissement de Rouen 13 - Métropole Rouen Normandie Page 83 14 - Communauté de communes des Portes Nord-Ouest de Rouen Page 88 Commune du Bosc-le-Hard 15 - Communauté de communes de la région d’Yvetot Page 92
SEVEDE
tants répartis sur 134 communes communautÉ de l’agglomÉration havraise communautÉ de communes de la rÉgion d’yvetot communautÉ de communes caux estuaire communautÉ de communes blangy-pont l’ÉvÊque intercom communautÉ d’agglomÉration caux vallÉe de seine communautÉ de communes cŒur cote fleurie 17 communes 239 759
PRESENTATION SYNTHETIQUE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Versement transport – anciens territoires de Caux Estuaire et de la communauté de communes du canton de Criquetot l’Esneval du 1er juillet 2019 jusqu’au 30 juin 2020 0,40 Pour information, ci-dessous, les coefficients multiplicateurs concernant la TASCOM (Taxe sur les surfaces commerciales) et applicables pour l’année 2019
PRESENTATION SYNTHETIQUE DU BUDGET PRIMITIF 2020
TASCOM coefficient multiplicateur – anciens territoires de Caux Estuaire et de la communauté de communes du canton de Criquetot l’Esneval (lissage sur 4 ans) 1,05 Les recettes fiscales pour 2020 sont estimées à 109,64 M€ et se décomposent de la manière suivante : - Cotisation Foncière des Entreprises pour 52,70 M€
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