CONTRAT DE RIVIERE AIN AMONT Compte rendu de réunion

présent les fonctions de directeur au sein de la Communauté de Communes Champagnole Porte du Haut Jura qui regroupait 38 communes et 19 470 habitants Suite à l’arrêté préfectoral en date du 7 décembre 2016, il est décidé la fusion de la Communauté de communes

Chargé de mission climat énergie - cc-coeurdujurafr

Ainsi, la Communauté de communes Champagnole Porte du Haut-Jura recrute un(e) Chargé(e) de mission à temps plein, mis à disposition à mi-temps au Pays du Revermont, pour répondre localement aux exigences énergie et gaz à effet de serre de la loi de transition énergétique

COMMUNAUTE DE COMMUNES CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA

Le service est géré au niveau intercommunal sur l’ensemble des 63 communes, par la Communauté de Communes Champagnole Nozeroy Jura (Etablissement Public de Coopération Intercommunale) Depuis le 1er juillet 2019, trois nouvelles communes ont intégré la communauté de communes, portant le territoire d’intervention à 66 communes

CONTRAT DE RIVIERE AIN AMONT Compte rendu de réunion

de Communes Champagnole / Porte du Haut Jura ; - Le 18 juin 2013, à Censeau, auprès des membres de la commission environnement de la Communauté de Communes du Plateau de Nozeroy ;

Inventaire historique et archéologique des communes de la

Inventaire historique et archéologique des communes de la Communauté “Champagnole Porte du Haut Jura” Compilation de données et de textes réalisée par François Leng et Alain Mariot (mai 2011) Editorialisation par Jean Michel (oct 2012) L'association ArchéoJuraSites a dressé, en 2011, un inventaire des données historiques et

Gesteau

de la Communauté de Communes Jura Sud, approuve les propositions du Président du Conseil Général N'ayant pas d'autre candidature, Monsieur le Préfet du Jura propose de passer au vote auprès du collège des collectivités territoriales et groupements contre : 0 vote abstention : 0 vote

LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIQUE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

de la communauté de communes CC Champagnole Porte du Haut Jura 144 km de réseau 25 installations de dépollution (environ 35 000 EH de capacité de dépollution) 8 244 abonnées pour 19 481 habitants 2 210 000 m3 d’eau traités (2016) Communes de la CC Plateau de Nozeroy 12 installations de dépollution

COMPTE-RENDU DU COMITÉ SYNDICAL DU SAMEDI 21 FÉVRIER 2015 À

p 1/8 MEMBRES PRÉSENTS ˗ Monsieur Jean-Gabriel NAST, Président du Parc naturel régional du Haut-Jura ˗ Monsieur Claude CUBY, Délégué de la Communauté de communes Champagnole Porte du Haut-

Le président

Président de la communauté de communes Champagnole Porte du Haut-Jura 3 rue Victor Berard B P 95 39300 CHAMPAGNOLE 28-30, rue Pasteur – CS 71 199 - 21011 DIJON Cedex – Téléphone : 03 80 67 41 50 – Télécopie : 03 80 36 21 05

maître d’œuvre : exécution : délai : description des travaux

CommunauTé de CommuneS ChamPagnoLe PorTe du hauT-jura maître d’œuvre : BBm arChITeCTeS exécution : BC Inoxeo délai : de juillet 2015 à mai 2016 description des travaux : Construction de 2 bassins inox et d’un pédiluve pour le complexe aquatique de Champagnole Bassins un bassin sportif intérieur :

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