Convention de transfert de Châteauneuf les Bains du 5 février

vie de la Communauté de communes Cœur de Combrailles En effet, depuis le 1er janvier, le périmètre de la Communauté de communes est modifié A sa demande, la commune de ChâteauneuflesBains ne fait plus partie de notre collectivité Depuis de nombreux mois, cette dernière avait demandé son rattachement à Manzat Communauté

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PLH de la Communauté de communes Coeur de Combrailles- DDT 63 – SHRU- novembre 2013 4 2 -La loi 91-662 du 13 juillet 1991 « d'orientation pour la ville » (L O V ): La loi d'orientation sur la ville fait partie du dispositif législatif destiné à lutter contre les

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Les communautés de communes de : Coeur de Combrailles Côtes de Combrailles Haute Combraille Manzat Communauté Marcillat-en-Combraille Pays de Menat Pionsat Sancy Artense Sioulet-Chavanon Volvic Sources et Volcans Pontgibaud, Sioule et Volcans Saint-Eloy Communauté SAD du Pays de Menat : 17 agents – 9 ETP 15 061 heures SAD de Côtes de

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La Communauté de Communes Coeur de Combrailles a développé depuis 2001 des actions d'insertion par l'activité économique La première opération a consisté à la création d'un chantier d'insertion chargé de l'entretien du linge L'objectif de l'association Combrailles Entreprendre est de poursuivre, au sein de la communauté de

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Communauté entraînant son retrait de la Communauté de Communes Cœur de Combrailles Par arrêté n°11/02825 en date du 22 décembre 2011 pris en application de la Loi n°2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales, Monsieur le Préfet de la Région

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Rochefort Montagne), soit pour la partie concernant Cœur de Combrailles, 61 communes et 33 473 habitants - Une communauté de communes à l’échelle du SMADC, soit 102 communes et 50 784 habitants Des précisions sont apportées sur les compétences actuelles de chaque communauté de communes

COMMUNES REGROUPÉES EN SECTEUR INTERCOMMUNAL DENERGIE

Communauté de Communes Syndicat Biollet 316 1 1 Cœur de Combrailles Charensat 535 1 1 Cœur de Combrailles Espinasse 310 1 1 Cœur de Combrailles Saint-Julien-la-Geneste 139 1 1 Cœur de Combrailles Saint-Priest-des-Champs 745 1 1 Cœur de Combrailles SIRB Sauret-Besserve 183 1 1 Cœur de Combrailles SIRB 6 2 228 6 6

[PDF] Convention de transfert de Châteauneuf les Bains du 5 février

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