[PDF] Les EPCI à fiscalité propre de lIsère (classement par EPCI)

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Depuis, le 1er janvier 2018, le SPANC de la Communauté de communes Cœur de Chartreuse assure les différentes missions relatives à l’Assainissement Non Collectif sur l’ensemble des 17 communes, des contrôles de périodiques de bon fonctionnement ont été réalisés sur la commune de Miribel-Les-Echelles

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

• Depuis 2014, la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse a pris la compétence aide à la réhabilitation des assainissements non collectifs Un premier programme a été achevé en début d’année 2017 Le Second et dernier programme d’aide de la part de l’Agence de l’Eau a été clôturé en fin d’année 2019

REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

est acheté par la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse, une convention de mise à disposition sera établie Laurette BOTTA – précise que la commission tourisme est favorable, il faut valoriser l’expérience clients qui ne se

Liste des présidents des Communautés de lIsère 25/01/2012

Liste des présidents des Communautés de l'Isère 25/01/2012 Titre Nom Président Famille EPCI Adresse CP Ville Monsieur BROCARD Daniel COMMUNAUTE DE COMMUNES BALCON SUD DE LA CHARTREUSE Mairie Le Village 38950 QUAIX-EN-CHARTREUSE

ASTUS Catalogue of actions Pilot site: Communauté de communes

Piémont de Chartreuse, La Rochette – Val Gelon), based on the inhabitants' commuting flows The participants evaluated the desirability of each of the actions in the various sectors on a scale from 0 (not desirable) to 6 (highly desirable) List of actions: • Action 1: Set up a unified governance of mobility on a broader scale

Communes du Nord Isère 2019

Liste des communes du Nord Isère 22/05/2019 CCI Nord Isère - Direction Appui aux Territoires - NM 1 Merlas La Tour du Pin Chartreuse Guiers CA du Pays Voironnais

Liste des présidents des intercommunalités de lIsère janvier

Les EPCI à fiscalité propre de lIsère (classement par EPCI)

communes (CC) ou une Communauté d'Agglomération (CA) au 01/ 01/2012 CC Chartreuse Guiers 38442 Saint-Pierre-de-Chartreuse29 Saint Laurent du Pont 1 Grenoble

REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

compter du renouvellement, après avis des conseils municipaux des Communes membres (avis simple, rendu dans un délai de 2 mois après transmission du projet de pacte), soit le 22 décembre 2020 au plus tard (ou de la fusion ou de la scission de l’EPI) La loi dresse une liste (non exhaustive) de sujets pouvant entrer dans ce pacte