CONTRAT URBAIN DE COH ESION SOCIALE H AGUENAU ISCHWILLER

Menus Périscolaires - Communauté de Communes de Bischwiller Janvier - Février 2021 VACANCES D'HIVER Author: THEODOSE Lucie Created Date: 12/8/2020 10:27:37 AM

COMMUNES DE BISCHWILLER, KALTENHOUSE, OBERHOFFEN SUR MODER

COMMUNES DE BISCHWILLER, KALTENHOUSE, OBERHOFFEN SUR MODER, ROHRWILLER, SCHIRRHEIN ET SCHIRRHOFFEN ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION 16/03/2017 Approbation MODIFICATION N°1 21/11/2017 Mise à jour n° 1 13/09/2018 Modification simplifiée n°1 Vu pour être annexé à la délibération du conseil

COMMUNES DE BISCHWILLER, KALTENHOUSE, OBERHOFFEN SUR MODER

COMMUNES DE BISCHWILLER, KALTENHOUSE, OBERHOFFEN SUR MODER, ROHRWILLER, SCHIRRHEIN ET SCHIRRHOFFEN REGLEMENT ECRIT 16/03/2017 Approbation MODIFICATION N°1 21/11/2017 Mise à jour n° 1 13/09/2018 Modification simplifiée n°1 Vu pour être annexé à la délibération du conseil

Reunion PPRI Moder CC Bischwiller

Monsieur le Président de la Communauté de Communes de Bischwiller et Environs 9 place de la mairie BP 10 035 67241 Bischwiller cedex Monsieur le Maire 9 Place de la Mairie B P 35 67240 BISCHWILLER Monsieur le Maire 20 Rue Principale 64240 KALTENHOUSE Monsieur le Maire 1 Place de l’Eglise 67240 OBERHOFFEN SUR MODER Monsieur le Maire 53 Grand

SUR LE PROJET DE PLU INTERCOMMUNAL DE BISCHWILLER ET ENVIRONS

La communauté de communes de Bischwiller et Environs, dans le Bas-Rhin, se compose de six communes : Bischwiller, Kaltenhouse, Oberhoffen-sur-Moder, Rohrwiller, Schirrhein et Schirrhoffen totalisant près de 22 900 habitants en 2012 Le conseil de la communauté de communes a arrêté le projet de plan local

Communauté d’Agglomération de Haguenau Portrait d’agglomération

volontaire de quatre Communautés de Communes, région de Haguenau, Bischwiller et environs, Brumath, Val de Moder En conséquence, le périmètre du SCoT s’est s’élargi avec l’intégration de la Communauté de Communes de Brumath, couverte par le SCoT de la région de Strasbourg 5 compétences de plein droit :

COMMUNE DE MORSCHWILLER

COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU: évolution de ses compétences et adoption de nouveaux statuts DEL2017_029 Les Communautés de communes de la Région de Haguenau, de Bischwiller et environs, de la Région de Brumath et du Val de Moder ont fusionné au 1er janvier 2017, pour créer la Communauté d’Agglomération de Haguenau (CAH)

1 SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

des communautés de communes de Haguenau, Bischwiller, Brumath, Basse Zorn et Val de Moder, avec effet du 1er janvier 2017 2 ADHESION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU ROTHBACH ET DE LA MODER SUPERIEURE AU SYNDICAT MIXTE « SYNDICAT DES EAUX ET DE L’ASSAINISSEMENT ALSACE-MOSELLE (SDEA) Suite au

CONTRAT URBAIN DE COH ESION SOCIALE H AGUENAU ISCHWILLER

Mairie de BISCHWILLER - 9, Place de la Mairie - BP 35 67 241 BISCHWILLER CEDEX - Tel 03 88 53 99 57 Préfecture du Bas- Rhin Ville de Bischwiller 9, place de la Mairie ± B P 10035 67241 BISCHWILLER CEDEX Ville de Haguenau 1, place du Général de Gaulle ± B P 249 67504 HAGUENAU CEDEX Commune de Kaltenhouse 20 Rue Principale

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la Communauté de Communes de la Région de Haguenau vont continuer de l’être par la Communauté d’Agglomération de Haguenau Il n’y a aura donc aucune interruption dans les services au public, vos interlocuteurs resteront les mêmes “FAIRE MIEUX ENSEMBLE” Au 1er janvier 2017, les Communautés de Communes de Bischwiller

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