[PDF] COMPÉTENCES OPTIONNELLES Les Élus mérolains HORS SERIE



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Commune de Serrières en Chautagne

v modification statutaire communaute de communes de chautagne Dans le cadre des « compétences optionnelles » il est nécessaire de préciser le paragraphe 3 « action sociale d ˇintérêt communautaire » et donc d ˇapporter la modification suivante :



25092014 Compte-rendu du Conseil Municipal

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CHAUTAGNE Madame le Maire porte à la connaissance du Conseil Municipal le projet de convention à intervenir entre la Commune de Serrières-en-Chautagne et la Communauté de Communes de Chautagne Celle-ci a pour objet de définir les modalités de facturation concernant les interventions



Avis délibéré de la mission régionale d’autorité

communes de Chautagne formée de 8 communes2 qui s’inscrit, depuis le 1er janvier 2017, dans la communauté d’agglomération Grand Lac comprenant 28 communes Les 8 communes du PLUi totalisent une population de 5 450 habitants en 20173 L’attractivité résidentielle du territoire est en baisse4 bien



Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés

Communes de Chautagne et de la Communauté de Communes du Canton d’Albens, La Communauté d'Agglomération GRAND LAC a établi le présent règlement intercommunal du service public de collecte des déchets ménagers et assimilés Ce nouveau règlement annule et remplace la précédente version Chapitre 1 : Dispositions générales



A – Finances communales / Gestion du patrimoine / Tarifs des

La Communauté de Communes de Chautagne remboursera à la Commune le service complémentaire des agents concernés La Communauté de Communes de Chautagne a demandé à la Commune la mise à disposition d'un 3e agent (2h par semaine pour le 1er trimestre, à définir pour les trimestres suivants)



Liste PER retenus total - collectivites-localesgouvfr

66 A73003 Communauté de Communes de Chautagne Eco-tourisme et patrimoine local de Chautagne A 67 A74002 Communauté de Communes du Pays de Seyssel Développement du pays de Seyssel A 68 A76002 Syndicat Mixte d'Aménagement et de Dévéloppement du Pays de Bray Espace du Bois des Fontaines A



REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA SAVOIE COMMUNE DE

Par ailleurs, cinq communes de Grand Lac (Chanaz, Motz, Ruffieux, Serrières en Chautagne, Vions) sont actuellement membres du Syndicat mixte du Haut Rhône, en charge de la gestion des milieux aquatiques et de campagnes de sensibilisation, de promotion et de communication en la matière



(SLGRI) TERRITOIRES À RISQUE IMPORTANT D’INONDATION

Les parties prenantes concernées par la stratégie locale de gestion des risques d’inondation des communes de Chambéry et Aix-les-Bains ont été définies dans l’arrêté préfectoral DDT/ssr/ur n° 2016-1092 du 20 juillet 2016, à savoir : • le préfet de la Savoie • la direction départementale des territoires



COMPÉTENCES OPTIONNELLES Les Élus mérolains HORS SERIE

Un pour les seize autres communes Les communes, dont le nombre de conseillers communautaires reste identi-que, n’ont pas eu à proéder à e vote Les conseillers communautaires élus en 2014 continuent de siéger à Grand Lac Pour les communes de moins de 1000 habitants, les représentants sont désignés



Classement catégorie Petites Villes et Territoires ruraux

Communauté de Communes du Pays d'Amplepuis Thizy (CCPAT) Cublize 36 ND LOGISTICS 3F Satolas et Bonce 37 Mairie de Bresson Bresson 38 TOURNIER Menuiserie - Charpente - Ossature Bois Saint Martin du Fresne 39 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TOURNONAIS Mauves 40 Antenne du Haut Beaujolais Thizy 41 SARP Centre Est Champs sur Drac 42

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