[PDF] DOSSIER SERVON AU COEUR DE L’INTERCOMMUNALITÉ



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COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VANNE ET DU PAYS DOTHE DOCUMENT

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VANNE ET DU PAYS D'OTHE PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Département de l'Yonne Arrêté par délibération du Conseil Communautaire : 20/08/2019 Approuvé par délibération du Conseil Communautaire : DOCUMENT ARRETE Pièce n°4 1



COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VANNE ET DU PAYS DOTHE DOCUMENT

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VANNE ET DU PAYS D'OTHE PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Département de l'Yonne 0 m 200 m 400 m 100 m 300 m 500 m Arrêté par délibération du Conseil Communautaire : le 20/08/2019 Approuvé par délibération du Conseil Communautaire : DOCUMENT ARRETE Pièce n°1 1 1 RAPPORT DE PRESENTATION Préambule



COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VANNE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VANNE ET DU PAYS D’OTHE CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU jeudi 18 Juin 2015 Convocation du 9 juin 2015 Le Conseil Communautaire s'est réuni le jeudi 18 juin 2015, à 18 heures 30, salle des fêtes à Lailly, sous la Présidence de Luc Maudet L’ode du jou étant le suivant :



COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VANNE

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA VANNE ET DU PAYS D’OTHE N° de Feuillet /2018 Conseil Communautaire du 13 Juin 2018 Page 3 sur 12 Considérant que les PLPDMA adoptés avant le 14 septembre 2015 doivent être révisés et mis en



L’ordre du jour étant le suivant : Installation des nouveaux

communauté de Communes de la vanne et du Pays d’Othe, conformément à l’article L 5211-5-1 du code général des collectivités territoriales ; Vu l ’ Ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020, JO du 2 avril, portant tous pouvoirs au Président



L’ordre du jour étant le suivant : Désignation de commissions

FOISSY/VANNE Madame SAINCIERGE DURAND Jeanne FOURNAUDIN Monsieur VIOLETTE Christophe LA POSTOLLE Monsieur LAPOTRE Daniel LAILLY Madame CROSIER Christiane LES CLÉRIMOIS Madame POULIN Isabelle LES SIÈGES Monsieur BARBIRATI Antoine MOLINONS Monsieur BEZINE Yves PONT / VANNE Madame PICON Valérie St Maurice aux Riches Hommes



ACCÈS AUX DÉCHÈTERIES - les-vallees-de-la-vannefr

Déchèterie Nord Communauté de Communes de la Vanne et du Pays d’Othe Déchèterie Sud ZI de Vauluisant 36-38 rue de la république - 89190 Villeneuve l’Archevêque Rue de Laroche





COMMUNE HISTORIQUE DE THEIL SUR VANNE

l’absence de ses occupants La commune de Les Vallées de la Vanne souhaite mettre en place ce dispositif et pour ce faire, il faut que les communes historiques aient 3 référents chacune Ce portent volontaires pour la commune historique de Theil sur Vanne ; - Monsieur MIGNOT Florent en binôme avec Madame LE GOFF Lysiane



DOSSIER SERVON AU COEUR DE L’INTERCOMMUNALITÉ

communes et à la place de Servon dans l’intercommunalité, nous voulons mettre en valeur les liens forts de collaboration et de proximité qui ont permis l’édifi cation de notre bien commun territorial Bâtie sur 5 communes : Châteaugiron commune nouvelle (Châ-teaugiron, Ossé, Saint-Aubin-du-Pavail), Domloup, Noyal-sur-Vilaine,

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