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avis de la Communauté de communes de l’Arpajonnais sur les deux projets présentés ci-dessus _____ La Communauté de communes de l’Arpajonnais s’est donc engagée en 2011 dans l’élaboration de son Plan Climat Energie territorial (PCET) Pour ce faire, un bilan carbone

StandParapluie2014indd 1 04/04/2014 09:14:34 Communauté de

La Communauté de communes de l’Arpajonnais (CCA) a été créée le 2 décembre 2002 autour de 12 communes, rejointes en 2003 par Marolles-en-Hurepoix et Lardy Elle regroupe donc 14 communes pour 64 000 habitants et une superficie de 100 km² Situé à 30 km au sud de Paris, entre axes routiers (RN 20, autoroutes A10, A6 et

RAPPORT D ACTIVITÉ Communauté de Communes de l Arpajonnais 2012

La Communauté de communes a été créée le 2 décembre 2002 autour de douze communes, rejointes en 2003 par Marolles-en-Hurepoix et Lardy Elle regroupe donc 14 communes pour 64 000 habitants et une superficie de 100 km2 Situé à 30 km au sud de Paris, entre axes routiers (RN 20, autoroutes A10, A6 et Francilienne) et ferroviaires

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Communes de l’Arpajonnais, de la délibération du Conseil Communautaire engageant la concertation préalable » Toutes les modalités fixées ont été remplies En effet : - L’avis d’engagement de la concertation préalable a été publié le jeudi 3 décembre 2009 dans Le Républicain et le vendredi 4 décembre dans Le Parisien

ANNEXE 5b-Délibération n°CC75

Pour la Communauté de Communes Dans I ' Arpajonnais de mai 2010, Dans I' de scptembre 2011, Dans I ' Arpajonnais dc janyier 2012 La reunion publique s' est déroulée I I février 2010 å 201130 å la mairie de La Norville Cette réunion de rappeler les ambitions du projet et de lancer la concertation

commune Notre

Communes “Entre Juine et Renarde” Un avis défavorable des 11 autres villes de la Communauté de communes de l’Arpajonais (CCA) a été adressé au préfet Cela ne change en rien la décision préfectorale, mais a pour but de rappeler notre souhait de préserver l’unité de l’Arpajonnais

MergedFile - cohesion-territoiresgouvfr

Communauté de Communes de l'Arpajonnais Consultation en date du 3 juillet 2018 DAMMARlE-lès-LYS JOUARS-PONTCHARTRAIN LA FIRE-FTE-SUR-SEINE ROCQUENCOURT Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine Communauté d'Aggtomération Val Parisis Communauté d'Agglomération Versailles Grand Parc Communauté de Communes Cœur d'Yvelines ANNEXE 2

CONSEIL D’ADMINISTRATION Séance du 1 juin 2016 Contrats de

convention partenariale entre le ST IF, La communauté de Communes l'Arpajonnais et les sociétés CEAT, Daniel Meyer, Transdev Brétigny ; le rapport général 1102016/194 à 197 la de la de la de les avis de la Commission de l'offre de transport et de la Commission économique et tarifaire du 25 mai 2016 Après en avoir délibéré, DECIDE

COMPTE RENDU SUCCINCT 5 - Ollainville

- Autorise Monsieur le Maire à signer la convention avec la Communauté de Communes de l’Arpajonnais, représentée par son Président - Dit que les crédits seront inscrits au budget communal 2016 Adopté à l'unanimité • Délibération n°CM14/108/2015 : Schéma départemental de coopération intercommunale : avis

NOTRE INTERCOMMUNALITE DEMAIN

Decefait, les trois communes confirmaient l’alternativechoisied’intégrerlaCCEJR Lors de sa réunion du 10 juillet 2015, la commission Régionale de la Coopération Intercommunale (CRCI) a donné un avis majoritairement favorable à l’intégrationdes trois communes dans le périmètre de la CCEJR

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Avis de la Communauté de communes de l’Arpajonnais sur le