COMMUNAUTÉ
Communauté de Communes du Val de l’Aisne / Rapport d’activité 2014 4 La communauté de communes a poursuivi la concertation Cette expérimentation a ensuite été reconduite pour deux publique (réunion publique, ateliers thématiques, articles années supplémentaires avec 27 communes
Success Story Secteur Public - Therefore Corporation
sein de la Communauté de Communes de Freyming-Merlebach, la structure proposera l’implémentation de la solution au sein de l’ensemble des mairies des communes gérées, afin de permettre une gestion de l’information complète et centralisée Canon France S A S 17, Quai du Président Paul Doumer 92414 Courbevoie Cedex
La communauté de communes - Un Prof D Zécoles
Depuis 1999, le regroupement de communes est obligatoire Il s’appelle communauté de communes en zone rurale En zone urbaine, on parle de communauté d’agglomération pour les villes de moins de 500 000 habitants et de communautés urbaines pour les autres Lest compétences de ces regroupements ont d’abord concerné la gestion de l
Communauté de Communes des Trois Frontières
Communauté de Communes des Trois Frontières Résumé du Compte rendu de la réunion du Conseil de Communauté du 11 juin 2014 Page 6/16 Le Conseil de Communauté décide d'affecter cet excédent ainsi : pour un montant de 2 460 290,20 €, en recettes de la section d’investissement, à
Communauté de communes du Bonnevalais Eure-et-Loir
L 5214-1 et suivants du code général des collectivités territoriales (CGCT), la communauté de communes du Bonnevalais compte 21 communes membres au 31 décembre 2014 Son siège se situe à Bonneval, la commune centre La composition du conseil communautaire relève de l’article L 5214-7 du CGCT
45/16 Modification des statuts de la Communauté de communes
Gourgé (issue de la Communauté de communes du Val du Thouet), Amailloux, Lageon, Saint- Germain de Longue Chaume et Viennay ; Vu l’arrêté préfectoral du 21 octobre 2014 portant modification des statuts de la Communauté de
INTERCOMMUNALITÉ - AdCF
2014 largement l’avenir de leur bassin En 2013, Sous l’effet de ce déploiement 36 049 communes, soit 98,3 des communes françaises, et plus de 60 millions de Français, faisaient partie des 2 456 communautés de communes, communautés d’agglomération, communautés urbaines et métropole recensées au niveau national
90 000 habitants - AdCF
Les communes de Quimper Communauté sont situées sur 3 bassins versants - bassin versant de lʼOdet pour 7 communes - bassin versant de la baie de Douarnenez pour 3 communes - bassin versant de lʼouest Cornouaille (pointe du Van à la rivière de Tréméoc) pour 1 commune Trois bassins versants
Portrait d’agglomération Communauté d’agglomération de
• Janvier 2002 : création de la Communauté d’agglomération du Pays de Chaumont (25 communes) • Janvier 2017 : fusion avec les 2 Communautés de communes du Bassin de Bologne-Vignory-Froncles et du Nogentais (22 et 17 communes) • Présidente : Christine GUILLEMY, depuis 2014 (ancien Président : Luc CHATEL)
oOo----- COMMUNauté de communes Du pays de landerneau-daoulas
La Communauté de communes du pays de Landerneau-Daoulas, par l’arrêté préfectoral n°2015- 300-0002 du 27-10-2015 actant le transfert de compétence « plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale » (effectif depuis le 1-12-2015), est donc
[PDF] Communauté de Communes du Bassin de Pompey - Gestion De Projet
[PDF] Communauté de Communes du BONNEVALAIS - France
[PDF] Communauté de Communes du Canton de Beaugency - Garderie Et Préscolaire
[PDF] Communauté de Communes du Canton de Chalamont Etang Grand
[PDF] Communauté de Communes du canton de Montdidier - France
[PDF] communaute de communes du canton de podensac
[PDF] Communauté de Communes du Canton de Rugles
[PDF] Communauté de Communes du Canton d`Arzacq - Anciens Et Réunions
[PDF] COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CAP SIZUN – POINTE DU RAZ - Anciens Et Réunions
[PDF] communaute de communes du carladez construction d`une caserne
[PDF] Communauté de Communes du Châtillonnais en Berry
[PDF] communaute de communes du clermontais
[PDF] communaute de communes du genevois - Énergie Renouvelable
[PDF] communaute de communes du golfe de saint tropez - Anciens Et Réunions