COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DU NORD LOIRET (OUTARVILLE)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE BEAUGENCY Date création 15 décembre 2008 Entrée en vigueur 1er janvier 2009 Dates modifications statutaires 6 décembre 2010 23 janvier 2012 28 mars 2013 17 octobre 2013 (nouvelle composition communautaire après le renouvellement général des conseils municipaux de 2014) Composition :
PRÉFECTURE DU LOIRET PRÉFECTURE DE LOIR-ET-CHER DIRECTION DES
- La Communauté de Communes du canton de Beaugency composée des communes de Baule, Beaugency, Cravant, Lailly-en-Val, Messas, Tavers et Villorceau - La Communauté de la Beauce Oratorienne, située en partie dans le département de Loir-et-Cher, et composée des communes de Beauce la Romaine (41), Binas (41), Saint-Laurent-des-
RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES
Au cours de la période sous revue, Beaugency était la ville-centre de la communauté de communes du canton de Beaugency qui regroupait sept communes1 et, en 2013, 16 810 habitants La commune exerce la compétence scolaire pleine et entière, aucun transfert de compétence n’ayant eu lieu auprès d’une structure intercommunale
Communauté de Communes des Terres du Val de Loire
La Communauté de Communes dite des «Terres du Val de Loire», mise au monde le ler janvier 2017, a donc bientôt un an Elle commence à marcher sur ses deux jambes: le territoire de Beauce et celui du Val de Loire, constitués ensemble du Val d'Ardoux, du Canton de Beaugency, de la Beauce Oratorienne et du Val des Mauves
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 18 NOVEMBRE 2016
communautaire de la Communauté de Communes du Canton de Beaugency, et disposera après la fusion au 1er janvier 2017, d'1 siège au sein du futur Conseil Communautaire, Considérant qu'il convient dès lors de procéder à l'élection des représentants de la commune de Villorceau
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA
Communauté de Communes de la Beauce Loirétaine (CCBL), la Communauté de Communes du Canton de Beaugency (CCCB) et la Communauté de Communes du Val des Mauves (CCVM) afin de créer un service d’instruction pour les autorisations du droit des sols à destination de leurs communes membres ;
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R24-2020-242
Anna LAMBOUL, représentant la communauté de communes du canton de Beaugency, en ARS Centre-Val de Loire - Délégation départementale du Loiret - R24-2020-09-23-001 - ARRETE N° 2020-DD45-OSMS-0010 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du Centre hospitalier "Lour Picou" de Beaugency dans le Loiret 4
sur le prix et la qualité du service public
Communauté de Communes du Canton de Beaugency (CCCB) Communauté de Communes de la Beauce Oratorienne (CCBO) Baule 2 028 Prénouvellon 220 Beaugency 7 715 Cravant 930 Hors Communautés de Communes Lailly-en-Val 2 500 Baccon 681 Messas 888 Le Bardon 955 Tavers 1 306 Chaingy 3 432 Villorceau 1 088 Charsonville 615 Coulmiers 522 Communauté de
État de l’intercommunalité
A l’Est, 15 communes correspondent au canton de Courtenay A l’Ouest, 33 communes correspondent aux cantons d’Artenay (10), de Meung-sur-Loire (13) et de Patay (10) Au Sud, 11 communes correspondent au canton de Sully-sur-Loire (10) auquel s’ajoute la commune de Neuvy-en-Sullias
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