COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE l`OISE ENQUETE</h6>

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i - territoire - competences de la communaute de communes « pays du clermontois » : La communauté de communes PAYS CLERMONTOIS » est au centre du département de l'Oise 19 communes composent son territoire, dont la commune de BREUIL-LE-VERT où se situe le ru de Giencourt, objet de cette enquête publique

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE l’OISE ENQUETE PROJET ECOLE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE l’OISE ENQUETE PROJET ECOLE DE MUSIQUE INTERCOMMUNALE Votre/vos enfant(s) suit-il – suivent-ils une formation musicale ? Oui Non Si oui, où ? Votre/vos enfant(s) souhaite(nt)-il(s) suivre une initiation musicale ? Oui Non Ne sait pas

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE VALOIS Enquête « Gestion

La communauté de communes finance la totalité du coût de l’apprentissage de la natation des scolaires de son territoire alors que cette compétence est normalement exercée par les communes, selon les dispositions de l’article L 212-8 du code de l’éducation et que celle-ci ne lui a pas été transférée

Les premiers chiffres ENQUÊTE DÉPLACEMENTS SUD DE L’OISE

DANS LE SUD DE L’OISE ? 5 018 personnes enquêtées 4 073 ménages 6 intercommunalités soit 86 communes 31 secteurs d’analyse 253 954 habitants concernés (Population INSEE 2013) Communauté Thiers-sur-Thève Pontarmé Montlognon Fontaine-Chaâlis Borest Mont-L’Eveque Montépilloy Barbery Ognon Villers-Saint-Frambourg Brasseuse Rully

ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE CONTRAT DE DEVELOPPEMENT TERRITOTIAL

et les communes, ainsi que le département du Val d’Oise C’est ainsi qu’après trois ans de travaux (étude de déplacements, étude-diagnostic d’ensemble des forces et faiblesses du territoire, ) le présent document soumis à enquête a été validé en comité de pilotage par les partenaires le 25 avril 2013

DÉPARTEMENT DU VAL D’OISE COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU VAL

RAPPORT D’ENQUETE SUR LE PROJET DE REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL DU VAL PARISIS 1- GENERALITES La Communauté d'agglomération Val Parisis regroupe 276 313 habitants (recensement 2016) sur 15 communes du Val-d'Oise (95) : Beauchamp, Bessancourt, Cormeilles-en-Parisis, Eaubonne, Ermont, Franconville, Frépillon, Herblay, La Frette-

DE LA COMMUNE DE SAINT SAMSON LA POTERIE ARRETE PRESCRIVANT L

Communauté de Communes de la Picardie Verte Article 10 : Copie du présent arrêté sera adressée : - au commissaire-enquêteur titulaire et au commissaire-enquêteur suppléant, - à la Préfecture de l'Oise Fait à Formerie/ Le 10 février 2017, Le Président de la Communauté de Communes de la Picardie Verte, Jean-Louis DO R délégation

Avis denquête publique du mercredi 18 avril 2018 à 9 heures

COMMUNAUTE URBAINE GRAND PARIS SEINE ET OISE 2ème partie Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Du mercredi 5 juin 2019 à 9 heures au mercredi 17 juillet 2019 à 17 heures Achères - Mairie - 8, rue Deschamps Guérin • Jeudi 20 juin 2019 de 9h à 12h Andrésy - Mairie - 4, boulevard Nosl Marc

Communauté d’agglomération de Cergy-Pontoise

l'Oise En 2007, le cheminement a été rétabli de Conflans-Sainte-Honorine jusqu'à la base de loi-sirs de Neuville-sur-Oise En 2008, il a été pro-longé jusqu'au Port de Cergy Plusieurs séquences se succèdent le long des berges de l'Oise et obligent les communes et l'in-tercommunalité à user de différents outils pour

PLUi Ouest Amiens Réponses aux observations faites durant l

Délivé le 19 novembe 2018 LA communauté de communes l’a classé en zonage Agi cole A Il est impossible de le cultive dans des conditions no males ca elle se situe ente les habitations et le lotissement en cous ’est plutôt une dent creuse Le conseil municipal a voté contre ce projet Je demande de classer mes parcelles AC155 et ZA23

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