Délibération n° 79 du 15 juin 2005 relative à la lutte contre
de l'article 15 de la délibération n° 79 du 15 juin 2005 relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme JONC du 2 août 2005 Page 4584 Arrêté n° 2005-1911/GNC du 28 juillet 2005 fixant les modalités d'inscription des avertissements de caractère sanitaire sur les unités de conditionnement des produits du tabac
s dépendants à l’âge adulte l’infirmière du collège, et tion
Nouvelle-Calédonie (Délibération n° 79 du 15 juin 2005 relative à la lutte contre le tabagisme et l’alcoolisme), le programme officiel des collèges prévoit d’éduquer les jeunes à la santé et de développer leur capacité à faire leurs propres choix Parallèlement, nous constatons que les jeunes de Nouvelle-Calédonie
21 août 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE 6085
Vu la délibération modifiée n° 79 du 15 juin 2005 relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme ; Vu l'avis rendu par le conseil économique et social, en date du 6 juillet 2012 ; Vu l'arrêté n° 2012-1317/GNC du 5 juin 2012 portant projet de délibération ; Vu le rapport du gouvernement n° 15 du 5 juin 2012 ;
Pôle communication Mardi 13 décembre 2016
Dec 13, 2016 · modifiant la délibération modifiée n° 79 du 15 juin 2005 relative à la lutte contre le tabagisme et l’alcoolisme (proposition n° 52 du 03 11 2016) déposée par le groupe Les Républicains Le Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a émis un avis sur la proposition de résolution relative à la lutte contre l’alcoolisme en Nouvelle
Rapport & avis 08-2014
Vu la délibération n° 04-CES/2010 du 28 mai 2010, portant règlement intérieur du conseil économique, social et environnemental, A été saisi le 3 janvier 2014 par le président du gouvernement de l’ensemble des textes constituant le dispositif ISA de lutte contre le tabagisme et l’alcoolisme, à savoir :
CONSEIL GENERAL DU GARD SEANCE DU JEUDI 24 JUIN 2010
Vu la loi n° 91-32 du 10 janvier 1991 relative à la lutte contre le tabagisme et l’alcoolisme ; Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative au droit des citoyens dans leurs relations avec les administrations ; Vu le décret n° 79-1037 du 3 décembre 1979 relatif à la compétence des services d’archives publics
[PDF] DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 22 AVRIL 2015
[PDF] DEMANDE D ADHESION. Fiche d'identité des personnes physiques ayant pouvoir de gérer et administrer
[PDF] DEMANDE D ADMISSION AU SERVICE DE TRANSPORT ADAPTE Réservé aux habitants de Mulhouse Alsace Agglomération
[PDF] DEMANDE D ADMISSION EN RESIDENCE PERSONNES AGEES (RPA)
[PDF] DEMANDE D ADMISSION ÉTABLISSEMENT D HÉBERGEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES
[PDF] DEMANDE D ADMISSION MAISON RELAIS MONTJOIE (à remplir avec le candidat)
[PDF] DEMANDE D AGREMENT DE GARDE PARTICULIER COMPOSITION DU DOSSIER
[PDF] DEMANDE D AIDE AUX TRAVAUX
[PDF] Demande d AIDES LOCA-PASS Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
[PDF] DEMANDE D ALLOCATION DÉPARTEMENTALE PERSONNALISÉE D AUTONOMIE (ADPA)
[PDF] DEMANDE D AUTORISATION ET DE SUBVENTION DES PROJETS EN ALTERNANCE TRAVAIL-ÉTUDES (ATE)
[PDF] Demande d enregistrement
[PDF] Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact
[PDF] DEMANDE D EXPLOITATION D UNE AUTORISATION DE STATIONNEMENT DE TAXI (ADS)