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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 23 FEVRIER 2016 L'an deux mil seize, le 23 février à dix-huit heures trente, Le Conseil Communautaire de la communauté de communes « Rhône Crussol » s’est réuni en
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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 02 MARS 2017 L'an deux mil dix-sept, le 02 mars à dix-huit heures trente, Le Conseil Communautaire de la communauté de communes « Rhône Crussol » s’est réuni en
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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 06 AVRIL 2017 L'an deux mil dix-sept, le 06 avril à dix-huit heures trente, Le Conseil Communautaire de la communauté de communes « Rhône Crussol » s’est réuni en
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est recouvrée par La Communauté de Communes Rhône Crussol pour le compte du département dans les m&nes conditions que la taxe communautaire à laquelle elle s'ajoute Son montant est calculé à partir de la fréquentation réelle des établissements concernés Article 4 : A partir du 1er janvier 2019, le barème suivant est appliqué :
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Communauté de Communes Rhône Crussol dans le syndicat ADN - précise que les délégués de Rhône Crussol sont donc : TITULAIRE SUPPLÉANT M Elios Bernard GINE M Hervé COULMONT DELIBERATION N°05-2018 : DESIGNATION DE DELEGUES AU SEIN DE L’EPIC OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE « RHONE CRUSSOL »
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La Commune de Soyons a sollicité la Communauté de Communes Rhône Crussol pour soumettre à Déclaration Préalable les travaux de ravalement de façade, suite à l'approbation de son PLU le 21 septembre 2017 Le décret n° 2014-253 du 27 janvier 2014 relatif à certaines corrections à apporter au régime
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Communauté de Communes Rhône-Crussol envisage l’acquisition du bâtiment et la réalisation de travaux d’amélioration et d’extension, pour un montant total estimé à 360 000 € HT Vu le Contrat Ambition Région signé le 12 octobre 2017 entre la Région Auvergne Rhône
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/12/2019 2 N°19-75 : CONVENTION DE PATURAGE SUR LE MASSIF DE CRUSSOL RAPPORTEUR : Jany RIFFARD Le rapporteur rappelle que la Communauté de Communes Rhône- Crussol (CCRC) est, dans le cadre de
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