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COMMUNAUTE DE COMMUNES TARN-AGOUT (CCTA)

7 BUDGET PRINCIPAL COMMUNAUTE DE COMMUNES TARN-AGOUT 7 a) Adoption du compte de gestion 2019 7 b) Adoption du compte administratif 2019 7 c) Affectation des résultats de clôture de l’exercice 2019 sur la gestion 2020 7 d) Actualisation de l’autorisation de programme et des crédits de paiement concernant le projet de



COMMUNAUTE DE COMMUNES TARN-AGOUT (CCTA)

communaute de communes tarn-agout (dl -201798) M le Président rappelle à l’Assemblée que, par délibération en date du 8 mars 2017, le Conseil Communautaire a procédé à la désignation d’un délégué titulaire (Mme Christine ANTONSANTI) et d’un délégué suppléant



COMMUNAUTE DE COMMUNES TARN-AGOUT (CCTA)

communaute de communes tarn-agout au budget annexe 2018 office de tourisme intercommunal tarn-agout 19 zac les cadaux : avenant n° 18 au cahier des charges de cession des terrains 20 covention cadre region occitanie / communaute de communes tarn-agout pour la conduite de l’inventaire du patrimoine 21



La Communauté de Communes Tarn-Agout

LaCommunauté#de#Communes#TARN:AGOUT#estadministrée#par#un#Conseil#Communautaire# composé#de#membres#élus#par#les#Conseils#Municipaux#de#ses#22#Communes #Le#nombre#de# délégués#par#Commune#estproportionnel#àlapopulation#de#celle:ci#rapportée#àlapopulation#



PETR DU PAYS DE

CC Tarn-Agout 21 communes, 29 662 habitants CC Sor & Agout 26 communes, 23 486 habitants Pays d’Agout CC Lautrécois- 28 communes, 14 878 habitants 2



DEPARTEMENT DU TARN COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAUTRECOIS-PAYS

DEPARTEMENT DU TARN COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAUTRECOIS-PAYS D'AGOÛT Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique du projet d'extension de la zone d'activité économique de Borio Novo sur le territoire de la commune de Vielmur-sur-Agoût E 18000116 / 31 DU 1er OCTOBRE 2018 AU 19 OCTOBRE 2018 RAPPORT ET AVIS MOTIVE



Arrêté 290615 Conseil CC Sor Agout nb

PREFET DU TARN SOLIS-PREFECTURE DE CASTRES Bureau du développement territorial Arrêté du 29 juin 2015 portant composition du conseil communautaire de la communauté de communes du Sor et de l'Agout Le préfet du Tarn, Chevalier de la Légion d'Honneur, vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article 1 5211-6-1



arn-Agout

Communes Tarn-Agout, l'Espace Saint-Roch à Lavaur et l'Espace Sicard Alaman à Saint-Sulpice ont été labellisés "Maison de services au public" (MSAP) www cc-tarnagout Les Maisons de arn-Agout services au public en L'Espace Sicard Alaman à Saint-Sulpice L'Espace Saint-Roch à Lavaur RELAIS DES ADMINISTRATIONS ET SERVICES PUBLICS En



UN DIRECTEUR(TRICE) ALSH à temps complet

COMMUNAUTE DE COMMUNES TARN-AGOUT Espace Ressources – Rond Point de Gabor – 81370 ST-SULPICE Renseignements auprès de Laëtitia LE MAILLOT, Responsable du service Ressources Humaines – 05 63 41 89 12

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