[PDF] INTERCOMMUNALITE Les déboires de la carte territoriale



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Direction du pilotage interministériel et des moyens Guichet

communauté de communes Val du Sauzay sur le territoire de la commune de VARZY, conformément à l'arrêté préfectoral susvisé La présente décision est fondée sur les motifs et considérants principaux suivants : VU le code de l'environnement, et notamment ses articles L 512-7 à L 512-7-7 et R 512-46-1 à R 512-46-30, R 512-47 et suivants,



ANNUAIRE DES TERRITOIRES NIVERNAIS

communautés de communes du Val du Sauzay et des Vaux d’Yonne Son périmètre devrait encore s’élargir en 2018 puisque les Communes de Pousseaux (Nièvre), Coulanges-sur-Yonne, Crain, Festigny et Lucy-sur-Yonne (Yonne) ont manifesté la volonté d’adhérer à cette communauté de communes Population : 11 583 h Nombre de communes : 25



Direction du pilotage interministériel et des moyens Guichet

d'extension de la déchèterie exploitée par la Communauté de communes du Val du Sauzay sera tenu à la disposition du public dans la commune du lieu d'implantation du projet, soit en mairie de VARZY Cette consultation du public aura lieu pendant 4 semaines consécutives, du lundi 10 juin



MAIRIE de OISY - Eklablog

Dans le cadre de la nouvelle Loi exigeant le regroupement des communauté de communes, les 2 Communautés de Communes des Vaux d’Yonne (CCVY) et du Val de Sauzay (CCVS), ainsi que leurs communes constitutives, et les 5 communes de Crain, Pousseaux, Festigny, Coulange-sur-Yonne et Lucy-sur-Yonne, ont proposé au Préfet de



INTERCOMMUNALITE Les déboires de la carte territoriale

sur-Nohain classée dans les communes dites « isolées » ou de la Communauté de communes du Val du Sauzay (CCVS) ne s'attendait à ce que ça soit si compliqué Mains l'intégration, au 1er janvier dernier, de la commune de 900 habitants a provoqué de nombreux remous qui ont dû être résolus par



ENVIRONNEMENT SOCIO-ECONOMIQUE

Communauté de communes Les Portes du Morvan (12, place F Mitterrand – B P¨9 – 58140 – LORMES) Communauté de communes du Bazois (Maison du Bazois – 58110 – ALLUY) Communauté de communes des Amognes (mairie de St-Benin-d’Azy – 58270 – SAINT-BENIN-d’AZY) Communauté de communes Fil de Loire (mairie de St-Ouen-sur-Loire



ORDRE DU JOUR - mairie-clissonfr

Echange de parcelles avec la Communauté de Communes de la Vallée de Clisson 2/25 10 SERVICE ‘URBANISME’ Village du Sauzay



Présentation du diplôme - ac-dijonfr

- La mairie de Varzy : 22 rue de l’Hôtel de Ville 03 86 29 41 78 / www varzy - Communauté de Communes du Val Sauzay 03 86 29 76 74, 7 rue Nicolas Colbert Varzy - Contact logement : Mme DOUMENE Photos



CLISSON Mag

Avec la Communauté de Communes de la Vallée de Clisson, nous travaillons à un projet de déviation-sud du territoire et à la liaison Ancenis-Clisson Pour le logement, un travail est enclenché pour créer sur le Champ de Foire 22 logements passifs (peu consommateurs d’énergie) à loyers modérés Le Conseil Général soutient ce projet

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