RECUEIL - cotes-darmorgouvfr
Centre Armor Puissance 4, Sud Goëlo, Quintin Communauté, de la communauté d’agglomération Saint-Brieuc Agglomération-Baie d’Armor et de l’extension à la commune de Saint-Carreuc Arrêté en date du 22 novembre 2016 fixant le nombre et la répartition des sièges au sein de
Saint-Brieuc Armor Agglo
Communauté de Communes Sud Goëlo 22 rue Pasteur 22680 ETABLES SUR MER Communauté de Communes Côte de Penthièvre Rue Christian de la Villéon 22400 SAINT-ALBAN Quintin Communauté- à la Mairie gyQuintin Place de la Mairie 22800 QUINTIN Communauté deCOmmunes Centre Armor Puissance 4 11 22150 PLOEUCSUR LIE
Contrat de partenariat 2014-2020 - ceserbretagnebzh
Vu la décision n° 2015-05-079 de la Communauté de communes Sud Goëlo, en date du 15 juin 2015, approuvant le présent contrat et autorisant le Président à le signer, Vu la décision n° 2015 05 02 de la Communauté de communes Quintin Communauté, en date du 15 juin 2015, approuvant le présent contrat et autorisant le Président à le
Commune Arrondissement Etablissement public de coopération
Plounévez-Quintin Guingamp Communauté de communes du Kreiz Breizh Plourac'h Guingamp Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération Allineuc LOUDEAC COMMUNAUTE
Les intercommunalités de Bretagne Etrekumunelezhioù Breizh
de communes de Saint-Méen Montauban Vitré Communauté Quintin Le Quiou La Roche-Derrien Rospez Rost en Rouillac Ruca Ru n a S int-Adrien Saint-Agathon Saint-Alban
COMMUNE DE PLOUFRAGAN
2016-366 : avis sur le projet de perimetre de la communaute d'agglomeration issu de la fusion de saint-brieuc agglomeration et des communautes de communes sud goËlo, centre armor puissance 4, quintin communaute et extension a la commune de s t-carreuc présentation par m le maire
Gouvernance Les mandats des présidents de communautés d
profit des adjoints et conseillers municipaux de ces mêmes communes mais au profit d’élus des autres communes, en tout premier lieu les maires Ainsi, en 2012, près du tiers (31,2 ) des présidents d’agglomération sont issus d’une autre commune que la ville centre, contre moins du quart (23,5 ) en 2005 Analyse comparative 2001 2005
PREFET DES COTES D’ARMOR
Vu la délibération de la communauté de communes de Paimpol Goëlo en date du 15 mai 2014 ; Vu la délibération de la communauté de communes de Quintin communauté en date du 12 mai 2014 ; Vu le courrier de la communauté de communes du Kreiz-Breizh en date du 6 mai 2014 ;
Communauté de communes des
Communauté de communes des VILLES SOEURS Modification n°1 du Plan Local d’Uanisme de Ponts -et-Marais Rapport de présentation Vu pour être annexé à la délibération du approuvant les dispositions du Plan Local d’U anisme modifié Fait à Eu, Le Président APPROUVÉ LE : Dossier 19087627 29/10/2019 réalisé par Auddicé Urbanisme
COMMUNAUTE EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DAGGLOMERATION DU DES
communes de l’Agglo, d’un questionnaire mis à disposition des habitants dans les 39 communes de l’Agglo, d’entretiens auprès des maires des 39 communes, de 4 assises du territoire, et 3 réunions de restitution, en partenariat avec le Conseil de développement Les phases d'analyse et de concertation sur le Projet de territoire ainsi que
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