[PDF] N° 84 DECEMBRE 2012 - WordPresscom

Article 133 : Communauté de Communes du Jovinien

Article 133 : Communauté de Communes du Jovinien Objet / lots N° de marché Attributaires Code postal attributaire montant H T Date de notification du marché CCJ - Stade nautique - Réfection des joints de carrelage du bassin intérieur MA 2014/08 MORESK 89300 31 740,20 14/08/2014 54 011,49

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU JOVINIEN PHASE 1 du diagnostic

communaute de communes du jovinen -copil -8 novembre 2016 Les exploitants sont au nombre de 187 pour 166 structures juridiques En moyenne, il y a 8 sièges d’exploitation par commune

Communauté de Communes du Jovinien PLAN LOCAL D’URBANISME

PROCES-VERBAL Conseil Communautaire Mercredi 15 juillet 2020

Il existe déjà à la communauté de communes du Jovinien et se réunit régulièrement depuis 12 ans maintenant e conseil des maies s’ajoute aux multiples commissions qui seront nommées puis installées dans les prochaines semaines Un enjeu, qui est celui de estaue l’attactivité de note teitoie et faie en sote ue les 19

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de communes du Jovinien, projet confirmé par l’arrêté préfectoral du 28 décembre 2011, Le Conseil municipal, DECIDE à l’unanimité: D’accepter le projet actuel de schéma départemental de coopération intercommunal et décide de rejoindre la CCJ à compter du 1er janvier 2013 Subvention CCAS

YONNE : Les Communautés de Communes et dAgglomération au 1er

26 communes 17356 habitants Henri de RAINCOURT CC du Jovinien 19 communes 21490 habitants Nicolas SORET CC du Serein 39 communes 7735 habitants Claudie CHAMPEAUX CC Avallon-Vézelay-Morvan 48 communes 19722 habitants Pascal GERMAIN CC Chablis, Villages et Terroirs 36 communes 15386 habitants Dominique CHARLOT CC de Puisaye Forterre 63 communes

Département de l’YONNE

charge Mme le Maire de régler la somme due à la Communauté de Communes du Jovinien Considérant que c’est la cantine scolaire qui produit le plus de déchets pour notre commune, le Conseil Municipal propose que la commune de Champlay participe à cette dépense - Délibération 2014/10/05: TAXE D’AMÉNAGEMENT : Vu le code de l

ROSALIE Eric GAUCHOT Romaric, LALOYAUX Jordan, et LEFÈVRE

VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU JOVINIEN Considérant que la Communauté de Communes du Jovinien a réalisé en 2020, pour le compte de la commune, des travaux de voirie au-delà du droit à dépenses alloué annuellement, le Maire propose au conseil municipal d'accepter le versement d'un fonds de concours